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5696 - cahier détaché n° 2 - 25 janvier 2013 : Guide de la commande publique de maîtrise d'oeuvre / Guillaume PROT
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L'amiante dans les bâtiments / FRANCE. Direction Générale de la Santé
Titre : L'amiante dans les bâtiments Type de document : Plaquette Auteurs : FRANCE. Direction Générale de la Santé, Auteur Editeur : Direction Générale de la Santé Année de publication : 09/1996 Importance : 8 p. Note générale : Propriétaires, comment appliquer le décret 96/97 du 07 février 1996 ? Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:ENGINE DE PRODUIT:PRODUIT DE CEMENTATION:AMIANTE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCEL'amiante dans les bâtiments [Plaquette] / FRANCE. Direction Générale de la Santé, Auteur . - Direction Générale de la Santé, 09/1996 . - 8 p.
Propriétaires, comment appliquer le décret 96/97 du 07 février 1996 ?
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:ENGINE DE PRODUIT:PRODUIT DE CEMENTATION:AMIANTE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001730 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001731 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001732 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
L'architecte maître d'oeuvre / Michel HUET
Titre : L'architecte maître d'oeuvre : Cadre et outils juridiques Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel HUET, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques Importance : 286 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12333-3 Note générale : L'architecte maître d'oeuvre détaille toutes les missions confiées à l'architecte dans le cadre de la maîtrise d'oeuve d'un bâtiment public ou privé. L'ouvrage le suit pas à pas depuis ses premières commandes, le guide pour qu'il puisse répondre aux besoins et demandes des maîtres d'ouvrage et assurer de bonnes relations entre tous les intervenants à l'acte de construire. Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:CARACTERISTIQUE SOCIO-ECONOMIQUE:CARACTERISTIQUE PROFESSIONNELLE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:EXPERT JUDICIAIRE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT CULTUREL CULTUEL:EQUIPEMENT CULTUREL:EQUIPEMENT CULTUREL SPECIALISE:BIBLIOTHEQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONL'architecte maître d'oeuvre : Cadre et outils juridiques [Ouvrage] / Michel HUET, Auteur . - Editions du Moniteur, 2001 . - 286. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12333-3
L'architecte maître d'oeuvre détaille toutes les missions confiées à l'architecte dans le cadre de la maîtrise d'oeuve d'un bâtiment public ou privé. L'ouvrage le suit pas à pas depuis ses premières commandes, le guide pour qu'il puisse répondre aux besoins et demandes des maîtres d'ouvrage et assurer de bonnes relations entre tous les intervenants à l'acte de construire.
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:CARACTERISTIQUE SOCIO-ECONOMIQUE:CARACTERISTIQUE PROFESSIONNELLE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:EXPERT JUDICIAIRE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT CULTUREL CULTUEL:EQUIPEMENT CULTUREL:EQUIPEMENT CULTUREL SPECIALISE:BIBLIOTHEQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001757 DROIT/5/HUE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
D'Architectures
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : D'Architectures Type de document : Periodique ISBN/ISSN/EAN : 1145 0835 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique D'Architectures [Periodique].
ISSN : 1145 0835Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code commenté des marchés publics / Michel GUIBAL
Titre : Code commenté des marchés publics : Réforme 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : Octobre 2006 Importance : 420 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTIONCode commenté des marchés publics : Réforme 2006 [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur . - Editions du Moniteur, Octobre 2006 . - 420.
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000624 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'environnement commenté / Jean LAMARQUE
Titre : Code de l'environnement commenté : Edition 2002 / Septième édition Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean LAMARQUE, Auteur ; Chantal CANS, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 2739 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04193-0 Note générale : Exclu du prêt. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTCode de l'environnement commenté : Edition 2002 / Septième édition [Ouvrage] / Jean LAMARQUE, Auteur ; Chantal CANS, Auteur . - Dalloz, 2002 . - 2739.
ISBN : 978-2-247-04193-0
Exclu du prêt.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000631 DROIT/8/LAM Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique / René HOSTIOU
Titre : Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté - Edition 1995 Type de document : Ouvrage Auteurs : René HOSTIOU, Auteur Editeur : Editions Litec Année de publication : 1995 Importance : 560 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2464-0 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:EXPROPRIATIONCode de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté - Edition 1995 [Ouvrage] / René HOSTIOU, Auteur . - Editions Litec, 1995 . - 560.
ISBN : 978-2-7111-2464-0
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:EXPROPRIATIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000628 DROIT/2/HOS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code des marchés publics / Direction des Journaux Officiels
Titre : Code des marchés publics Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des Journaux Officiels, Auteur Editeur : Editions Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 163 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075767-8 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRETCode des marchés publics [Ouvrage] / Direction des Journaux Officiels, Auteur . - Editions Journaux Officiels, 2004 . - 163.
ISBN : 978-2-11-075767-8
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRETExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000636 DROIT/9/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code des marchés publics : annoté et commenté / Michel GUIBAL
Titre : Code des marchés publics : annoté et commenté Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 Collection : L'actualité juridique Importance : 362 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12140-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHECode des marchés publics : annoté et commenté [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur . - Editions du Moniteur, 1988 . - 362. - (L'actualité juridique) .
ISBN : 978-2-281-12140-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000634 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire / Michel GUIBAL
Titre : Code des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire : Recueil des textes officiels Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1994 Collection : Moniteur référence ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12211-4 Note générale : Document sous forme de classeur avec mises à jour régulières.
DOCUMENT EXCLU DU PRETCatégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODECode des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire : Recueil des textes officiels [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur . - Editions du Moniteur, 1994. - (Moniteur référence) .
ISBN : 978-2-281-12211-4
Document sous forme de classeur avec mises à jour régulières.
DOCUMENT EXCLU DU PRET
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000635 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'urbanisme 2008 / BERGER-LEVRAULT
Titre : Code de l'urbanisme 2008 Type de document : Periodique Auteurs : BERGER-LEVRAULT, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Novembre 2007 Importance : 991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1585-0 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMECode de l'urbanisme 2008 [Periodique] / BERGER-LEVRAULT, Auteur . - Berger-Levrault, Novembre 2007 . - 991.
ISBN : 978-2-7013-1585-0
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000632 DROIT/2/BER Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'urbanisme 2010 / BERGER-LEVRAULT
Titre : Code de l'urbanisme 2010 Type de document : Periodique Auteurs : BERGER-LEVRAULT, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Décembre 2009 Importance : 1183 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1656-7 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMECode de l'urbanisme 2010 [Periodique] / BERGER-LEVRAULT, Auteur . - Berger-Levrault, Décembre 2009 . - 1183.
ISBN : 978-2-7013-1656-7
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000633 DROIT/2/BER Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'urbanisme commenté / Dalloz
Titre : Code de l'urbanisme commenté : Onzième édition / Edition 2002 Type de document : Periodique Auteurs : Dalloz, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 1583 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04224-1 Note générale : Code de l'urbanisme 2002 avec les décrets d'application de la loi SRU. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRUCode de l'urbanisme commenté : Onzième édition / Edition 2002 [Periodique] / Dalloz, Auteur . - Dalloz, 2002 . - 1583.
ISBN : 978-2-247-04224-1
Code de l'urbanisme 2002 avec les décrets d'application de la loi SRU.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRUExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000630 DROIT/2/DAL Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat Type de document : Plaquette Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Editions du S.T.U Année de publication : 1983 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081906-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONCommentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat [Plaquette] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Editions du S.T.U, 1983.
ISBN : 978-2-11-081906-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000660 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000661 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000662 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Comprendre la vie municipale pour mieux en rendre compte / MURET Jean-Pierre
Titre : Comprendre la vie municipale pour mieux en rendre compte Type de document : Ouvrage Auteurs : MURET Jean-Pierre, Auteur ; Dominique MURET, Auteur Editeur : Editions du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes Année de publication : 1995 Importance : 142 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85900-109-4 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACCES A LA FONCTION:ELECTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:AGENT RESPONSABLE:MAIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:ASSEMBLEE LOCALE:CONSEIL MUNICIPAL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:CHOIX ECONOMIQUE:BUDGETComprendre la vie municipale pour mieux en rendre compte [Ouvrage] / MURET Jean-Pierre, Auteur ; Dominique MURET, Auteur . - Editions du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes, 1995 . - 142.
ISBN : 978-2-85900-109-4
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACCES A LA FONCTION:ELECTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:AGENT RESPONSABLE:MAIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:ASSEMBLEE LOCALE:CONSEIL MUNICIPAL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:CHOIX ECONOMIQUE:BUDGETExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000680 DROIT/3/MUR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Conception Réalisation / MIQCP
Titre : Conception Réalisation : Recommandations pour un bon usage du processus Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : Juin 2010 Collection : Guider Importance : 104 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096163-1 Note générale : Version actualisée du guide élaboré en 2006. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:EXPLOITATION DES RESULTATS:REALISATION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONConception Réalisation : Recommandations pour un bon usage du processus [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, Juin 2010 . - 104. - (Guider) .
ISBN : 978-2-11-096163-1
Version actualisée du guide élaboré en 2006.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:EXPLOITATION DES RESULTATS:REALISATION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000693 DROIT/1/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Concours d'architecture : guide pour le bon usage des compétitions en matière de constructions publiques / MIQCP
Titre : Concours d'architecture : guide pour le bon usage des compétitions en matière de constructions publiques Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1982 Importance : 87 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12083-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEConcours d'architecture : guide pour le bon usage des compétitions en matière de constructions publiques [Ouvrage] / MIQCP, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - Editions du Moniteur, 1982 . - 87.
ISBN : 978-2-281-12083-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000701 DROIT/4/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Concours d'architecture et d'ingénierie : guide pour le choix du maître d'oeuvre / MIQCP
Titre : Concours d'architecture et d'ingénierie : guide pour le choix du maître d'oeuvre Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du Territoire, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1986 Importance : 79 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-15096-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEConcours d'architecture et d'ingénierie : guide pour le choix du maître d'oeuvre [Ouvrage] / MIQCP, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du Territoire, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - Editions du Moniteur, 1986 . - 79.
ISBN : 978-2-281-15096-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000702 DROIT/4/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratique d'organisation / MIQCP
Titre : Le concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratique d'organisation Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : 2012 Collection : Guider Importance : 70 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-129164-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONCOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:MODALITE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENTLe concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratique d'organisation [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, 2012 . - 70. - (Guider) .
ISBN : 978-2-11-129164-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONCOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:MODALITE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE004222 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Constructions publiques : le prix des concours / MIQCP
Titre : Constructions publiques : le prix des concours Type de document : Plaquette Auteurs : MIQCP, Auteur ; Jacques CABANIEU, Directeur de publication Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : 1996 Importance : 43 p. Note générale : Plaquette paru en novembre 1996, puis réédité en mai 1997 et 1998. Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLICConstructions publiques : le prix des concours [Plaquette] / MIQCP, Auteur ; Jacques CABANIEU, Directeur de publication . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, 1996 . - 43 p.
Plaquette paru en novembre 1996, puis réédité en mai 1997 et 1998.
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLICExemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000746 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000747 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000748 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000749 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Construire sa maison : le conseiller juridique / Bertrand COUETTE
Titre : Construire sa maison : le conseiller juridique Type de document : Ouvrage Auteurs : Bertrand COUETTE, Auteur Editeur : Prat Edition Année de publication : 2000 Collection : Les guides pour tous Importance : 278 ISBN/ISSN/EAN : 2-85990-494-4 Note générale : Cet ouvrage réalisé par un avocat spécialiste du droit de l'urbanisme et de la construction aborde les questions qui peuvent se poser dans la décision de construire, de faire construire ou d'acheter sur plan maison ou appartement.
La 1ere partie traite des préalables indispensables à la construction : droit face à un agent immobilier, réglementation applicable lors de l'achat d'un terrain dans un lotissement, POS, COS, SHON, SHOB.
La seconde partie passe en revue toutes les formules possibles, de l'achat sur catalogue à la maison construite selon ses propres plans...
La troisième partie est consacrée aux désordres et malfaçons.Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:NATURE D'OPERATION:ENTRETIEN:PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION:MALFACON
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:MAISON INDIVIDUELLEConstruire sa maison : le conseiller juridique [Ouvrage] / Bertrand COUETTE, Auteur . - Prat Edition, 2000 . - 278. - (Les guides pour tous) .
ISSN : 2-85990-494-4
Cet ouvrage réalisé par un avocat spécialiste du droit de l'urbanisme et de la construction aborde les questions qui peuvent se poser dans la décision de construire, de faire construire ou d'acheter sur plan maison ou appartement.
La 1ere partie traite des préalables indispensables à la construction : droit face à un agent immobilier, réglementation applicable lors de l'achat d'un terrain dans un lotissement, POS, COS, SHON, SHOB.
La seconde partie passe en revue toutes les formules possibles, de l'achat sur catalogue à la maison construite selon ses propres plans...
La troisième partie est consacrée aux désordres et malfaçons.
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:NATURE D'OPERATION:ENTRETIEN:PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION:MALFACON
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:MAISON INDIVIDUELLEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000783 DROIT/2/COU Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le contentieux de l'urbanisme / DDE 95 Val d'Oise
Titre : Le contentieux de l'urbanisme : Actes de la conférence organisée le 5 11 92 à Cergy Pontoise par la DDE et le CAUE du Val d'Oise. Type de document : Colloque Auteurs : DDE 95 Val d'Oise, Auteur ; CAUE 95 Val d'Oise, Auteur Editeur : CAUE 95 Val d'Oise Année de publication : 1980 Importance : 66 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMELe contentieux de l'urbanisme : Actes de la conférence organisée le 5 11 92 à Cergy Pontoise par la DDE et le CAUE du Val d'Oise. [Colloque] / DDE 95 Val d'Oise, Auteur ; CAUE 95 Val d'Oise, Auteur . - CAUE 95 Val d'Oise, 1980 . - 66.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002183 DROIT/2/DDE Colloque Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine / MIQCP
Titre : Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : Avril 2007 Importance : 104 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096878-4 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:LOI M.O.P.
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCAP
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCTP
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENTLes contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, Avril 2007 . - 104.
ISBN : 978-2-11-096878-4
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:LOI M.O.P.
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCAP
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCTP
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002576 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Contrats publics
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Contrats publics Type de document : Periodique ISBN/ISSN/EAN : 1760-2483 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Contrats publics [Periodique].
ISSN : 1760-2483Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Contributions d'urbanisme : recueil de textes / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme
Titre : Contributions d'urbanisme : recueil de textes Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme Année de publication : 1996 Importance : 101 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE D'URBANISATION
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE LOCALE D'EQUIPEMENTContributions d'urbanisme : recueil de textes [Ouvrage] / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme, 1996 . - 101.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE D'URBANISATION
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE LOCALE D'EQUIPEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000803 DROIT/2/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Décentralisation de l'urbanisme : POS guide pratique des procédures 1987 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Décentralisation de l'urbanisme : POS guide pratique des procédures 1987 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1987 Importance : 213 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-085968-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEDécentralisation de l'urbanisme : POS guide pratique des procédures 1987 [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1987 . - 213.
ISBN : 978-2-11-085968-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000868 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE000869 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE000870 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
La démarche de programmation / FRANCE. CERTU
Titre : La démarche de programmation : Définir les besoins, monter le projet et le mettre en oeuvre / Les métiers de la maîtrise d'ouvrage immobilière Type de document : Ouvrage Auteurs : FRANCE. CERTU, Auteur Editeur : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques Année de publication : 2004 Collection : Références Importance : 136 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-094118-3 Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] DEMARCHE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT:HQE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATIONLa démarche de programmation : Définir les besoins, monter le projet et le mettre en oeuvre / Les métiers de la maîtrise d'ouvrage immobilière [Ouvrage] / FRANCE. CERTU, Auteur . - Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques, 2004 . - 136. - (Références) .
ISBN : 978-2-11-094118-3
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] DEMARCHE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT:HQE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001957 DROIT/5/CER Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Documents d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences / Sophie BOEGNER
Titre : Documents d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences : Textes officiels, formulaires, commentaires. Type de document : Ouvrage Auteurs : Sophie BOEGNER, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1985 Importance : 228 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12108-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENTDocuments d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences : Textes officiels, formulaires, commentaires. [Ouvrage] / Sophie BOEGNER, Auteur . - Editions du Moniteur, 1985 . - 228.
ISBN : 978-2-281-12108-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000958 DROIT/1/BOE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Doit à l'image et droit de faire des images / Joëlle VERBRUGGE
Titre : Doit à l'image et droit de faire des images Type de document : Ouvrage Auteurs : Joëlle VERBRUGGE, Auteur Editeur : Editions Knowware Année de publication : Octobre 2017 Collection : Les guides compétence photo ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35564-170-1 Note générale : 2ème édition augmentée. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:IMAGE
[Thesaurus n°1] DROITDoit à l'image et droit de faire des images [Ouvrage] / Joëlle VERBRUGGE, Auteur . - Editions Knowware, Octobre 2017. - (Les guides compétence photo) .
ISBN : 978-2-35564-170-1
2ème édition augmentée.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:IMAGE
[Thesaurus n°1] DROITExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005327 DROIT/5/VER Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le domaine public / Jean DUFAU
Titre : Le domaine public : Composition / Délimitation / Protection / Utilisation / Cinquième édition Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean DUFAU, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Actualité juridique Importance : 575 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12310-4 Note générale : Alliant qualité de l'information et richesse des annotations, cette nouvelle édition avec table des matières et index alphabétique très détaillés présente toute l'actualité du domaine public, dans ses aspects théoriques et pratiques. Destiné aux responsables de l'Etat et des collectivités territoriales, les experts, juristes et magistrats, les enseignants universitaires, les étudiants et plus largement les occupants et usagers du domaine public. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:DELIMITATION
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PUBLIQUE:DOMAINE PUBLIC
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTIONLe domaine public : Composition / Délimitation / Protection / Utilisation / Cinquième édition [Ouvrage] / Jean DUFAU, Auteur . - Editions du Moniteur, 2001 . - 575. - (Actualité juridique) .
ISBN : 978-2-281-12310-4
Alliant qualité de l'information et richesse des annotations, cette nouvelle édition avec table des matières et index alphabétique très détaillés présente toute l'actualité du domaine public, dans ses aspects théoriques et pratiques. Destiné aux responsables de l'Etat et des collectivités territoriales, les experts, juristes et magistrats, les enseignants universitaires, les étudiants et plus largement les occupants et usagers du domaine public.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:DELIMITATION
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PUBLIQUE:DOMAINE PUBLIC
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002204 DROIT/5/DUF Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Dossier noir sur les concours d'architecture / Conseil National de l'Ordre des Architectes
Titre : Dossier noir sur les concours d'architecture Type de document : Plaquette Auteurs : Conseil National de l'Ordre des Architectes, Auteur Editeur : Conseil National de l'Ordre des Architectes Année de publication : 1981 Importance : 31 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTUREDossier noir sur les concours d'architecture [Plaquette] / Conseil National de l'Ordre des Architectes, Auteur . - Conseil National de l'Ordre des Architectes, 1981 . - 31.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTUREExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000979 DROIT/4/CON Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Droit des enquêtes publiques / René HOSTIOU
Titre : Droit des enquêtes publiques Type de document : Ouvrage Auteurs : René HOSTIOU, Auteur ; HELIN Jean-Claude, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1993 Collection : L'actualité juridique Importance : 393 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12207-7 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:ENQUETE PUBLIQUEDroit des enquêtes publiques [Ouvrage] / René HOSTIOU, Auteur ; HELIN Jean-Claude, Auteur . - Editions du Moniteur, 1993 . - 393. - (L'actualité juridique) .
ISBN : 978-2-281-12207-7
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:ENQUETE PUBLIQUEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000992 DROIT/8/HOS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Droit de l'urbanisme : et lois de décentralisation / Gérard ARAUD
Titre : Droit de l'urbanisme : et lois de décentralisation Type de document : Ouvrage Auteurs : Gérard ARAUD, Auteur ; Benoît RUPIED, Auteur Editeur : Editions J. Delmas et Cie Année de publication : 1987 Collection : "Ce qu'il vous faut savoir" Importance : 255 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-81021-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] SOCIOLOGIE-PSYCHOLOGIE SOCIALE:MECANISME DE L'ACTION COLLECTIVE:POUVOIR SOCIAL:ORGANISATION SPATIALE:CENTRALISATION:DECENTRALISATIONDroit de l'urbanisme : et lois de décentralisation [Ouvrage] / Gérard ARAUD, Auteur ; Benoît RUPIED, Auteur . - Editions J. Delmas et Cie, 1987 . - 255. - ("Ce qu'il vous faut savoir") .
ISBN : 978-2-225-81021-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] SOCIOLOGIE-PSYCHOLOGIE SOCIALE:MECANISME DE L'ACTION COLLECTIVE:POUVOIR SOCIAL:ORGANISATION SPATIALE:CENTRALISATION:DECENTRALISATIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000989 DROIT/2/ARA Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Droit de l'urbanisme : préparation aux concours d'attaché territorial et d'ingénieur subdivisionnaire / Dominique MAILLOT
Titre : Droit de l'urbanisme : préparation aux concours d'attaché territorial et d'ingénieur subdivisionnaire Type de document : Plaquette Auteurs : Dominique MAILLOT, Auteur Editeur : Centre National de la Fonction Publique Territoriale Année de publication : 1990 Importance : 116 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME Droit de l'urbanisme : préparation aux concours d'attaché territorial et d'ingénieur subdivisionnaire [Plaquette] / Dominique MAILLOT, Auteur . - Centre National de la Fonction Publique Territoriale, 1990 . - 116.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000988 DROIT/2/MAI Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les droits d'auteur : guide juridique, social et fiscal / Pascale DESJONQUERES
Titre : Les droits d'auteur : guide juridique, social et fiscal Type de document : Ouvrage Auteurs : Pascale DESJONQUERES, Auteur Editeur : Les éditions Juris Service / AGEC Année de publication : 1997 Collection : Les guides pratiques des entreprises culturelles Importance : 413 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-03-3 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:OBJET DE PROPRIETE:BIEN MEUBLE:PROPRIETE INTELLECTUELLE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDELes droits d'auteur : guide juridique, social et fiscal [Ouvrage] / Pascale DESJONQUERES, Auteur . - Les éditions Juris Service / AGEC, 1997 . - 413. - (Les guides pratiques des entreprises culturelles) .
ISBN : 978-2-910992-03-3
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:OBJET DE PROPRIETE:BIEN MEUBLE:PROPRIETE INTELLECTUELLE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002591 DROIT/5/DES Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
L'enquête publique : guide pratique / Alligators Communicateurs
Titre : L'enquête publique : guide pratique Type de document : Plaquette Auteurs : Alligators Communicateurs, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Environnement Année de publication : 1995 Importance : 31 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:ENQUETE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEL'enquête publique : guide pratique [Plaquette] / Alligators Communicateurs, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, Auteur . - France.Ministère de l'Environnement, 1995 . - 31.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:ENQUETE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001818 DROIT/8/ALL Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Environnement, cadre de vie et POS. Révision du POS de la Bouillardisse. / FRANCE. Ministère de l'Environnement et du cadre de vie
Titre : Environnement, cadre de vie et POS. Révision du POS de la Bouillardisse. Type de document : Plaquette Auteurs : FRANCE. Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Environnement Année de publication : 1986 Importance : 39 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR:BOUCHES DU RHONE:MARSEILLE ARDT:LA BOUILLADISSEEnvironnement, cadre de vie et POS. Révision du POS de la Bouillardisse. [Plaquette] / FRANCE. Ministère de l'Environnement et du cadre de vie, Auteur . - France.Ministère de l'Environnement, 1986 . - 39.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR:BOUCHES DU RHONE:MARSEILLE ARDT:LA BOUILLADISSEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001081 DROIT/7/MIN Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
L'environnement communal dans les POS. Méthodologie. / CAUE 87 Haute Vienne
Titre : L'environnement communal dans les POS. Méthodologie. Type de document : Plaquette Auteurs : CAUE 87 Haute Vienne, Auteur ; DRAE 87 Haute Vienne, Auteur Editeur : CAUE 87 Haute Vienne Année de publication : 1988 Importance : 31 Note générale : Document dans dossier bleu Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:LIMOUSIN:HAUTE VIENNEL'environnement communal dans les POS. Méthodologie. [Plaquette] / CAUE 87 Haute Vienne, Auteur ; DRAE 87 Haute Vienne, Auteur . - CAUE 87 Haute Vienne, 1988 . - 31.
Document dans dossier bleu
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:LIMOUSIN:HAUTE VIENNEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003189 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Financer les équipements communaux / Victor CHOMENTOWSKI
Titre : Financer les équipements communaux Type de document : Ouvrage Auteurs : Victor CHOMENTOWSKI, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1989 Collection : Collectivités locales Importance : 143 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13051-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES LOCALES
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLICFinancer les équipements communaux [Ouvrage] / Victor CHOMENTOWSKI, Auteur . - Editions du Moniteur, 1989 . - 143. - (Collectivités locales) .
ISBN : 978-2-281-13051-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES LOCALES
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLICExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001282 DROIT/3/CHO Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Géomètre
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Géomètre Type de document : Periodique ISBN/ISSN/EAN : 00167967 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Géomètre [Periodique].
ISSN : 00167967Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le guide des aides publiques aux communes / Agence d'Urbanisme de La Réunion
Titre : Le guide des aides publiques aux communes Type de document : Ouvrage Auteurs : Agence d'Urbanisme de La Réunion, Auteur Editeur : Agence d'Urbanisme de la Réunion Année de publication : 1990 Note générale : Dossier composé de fiches selon 11 grandes rubriques :
aide générale, activités eco.,culture,eau, energie, enseignement, espaces publics, habitat, voirie etc...Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES LOCALES
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDELe guide des aides publiques aux communes [Ouvrage] / Agence d'Urbanisme de La Réunion, Auteur . - Agence d'Urbanisme de la Réunion, 1990.
Dossier composé de fiches selon 11 grandes rubriques :
aide générale, activités eco.,culture,eau, energie, enseignement, espaces publics, habitat, voirie etc...
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES LOCALES
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002222 DROIT/3/AGE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE002223 DROIT/3/AGE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE002224 DROIT/3/AGE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le guide des aides publiques aux communes / AGORAH (Réunion)
Titre : Le guide des aides publiques aux communes : La Réunion - 974 Type de document : Ouvrage Auteurs : AGORAH (Réunion), Auteur Editeur : Conseil Général de la Réunion Année de publication : 1997 Importance : 136 Note générale : Ce dossier présente 6 thèmes :
- Enseignement
- Culture et vie sociale
- Logement
- Développement urbain
- Aménagement de l'espace naturel
- Action économiqueLangues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES LOCALES
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDELe guide des aides publiques aux communes : La Réunion - 974 [Ouvrage] / AGORAH (Réunion), Auteur . - Conseil Général de la Réunion, 1997 . - 136.
Ce dossier présente 6 thèmes :
- Enseignement
- Culture et vie sociale
- Logement
- Développement urbain
- Aménagement de l'espace naturel
- Action économique
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES LOCALES
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002225 DROIT/3/AGE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide à l'intention des maitres d'ouvrage publics pour la négociation des remunerations de maitrise d'oeuvre - Loi MOP / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme
Titre : Guide à l'intention des maitres d'ouvrage publics pour la négociation des remunerations de maitrise d'oeuvre - Loi MOP Type de document : Plaquette Auteurs : Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur ; MIQCP, Auteur Editeur : France.Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme Année de publication : 1994 Importance : 40 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGEGuide à l'intention des maitres d'ouvrage publics pour la négociation des remunerations de maitrise d'oeuvre - Loi MOP [Plaquette] / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur ; MIQCP, Auteur . - France.Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, 1994 . - 40.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001362 DROIT/5/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide des Maîtres d'Ouvrage Publics pour le choix d'un Conducteur d'Opération ou d'un Mandataire / MIQCP
Titre : Guide des Maîtres d'Ouvrage Publics pour le choix d'un Conducteur d'Opération ou d'un Mandataire Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : Septembre 2006 Importance : 134 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096162-4 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CONDUCTEUR D'OPERATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:RESPONSABILITE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT:ORIGINE DU FINANCEMENT:FINANCEMENT SUR FONDS PUBLIC
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGEGuide des Maîtres d'Ouvrage Publics pour le choix d'un Conducteur d'Opération ou d'un Mandataire [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, Septembre 2006 . - 134.
ISBN : 978-2-11-096162-4
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CONDUCTEUR D'OPERATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:RESPONSABILITE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT:ORIGINE DU FINANCEMENT:FINANCEMENT SUR FONDS PUBLIC
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGEExemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001413 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001414 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide de la maîtrise d'ouvrage publique : construire ou réhabiliter un petit équipement public / CAUE 79 Deux-Sèvres
Titre : Guide de la maîtrise d'ouvrage publique : construire ou réhabiliter un petit équipement public Type de document : Guide Auteurs : CAUE 79 Deux-Sèvres, Auteur Editeur : CAUE 79 Deux-Sèvres Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9512793-0-8 Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:PROJET D'ARCHITECTURE:PRATIQUE OPERATIONNELLE:REHABILITATION DE BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLIC
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEGuide de la maîtrise d'ouvrage publique : construire ou réhabiliter un petit équipement public [Guide] / CAUE 79 Deux-Sèvres, Auteur . - CAUE 79 Deux-Sèvres, 1998.
ISBN : 978-2-9512793-0-8
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:PROJET D'ARCHITECTURE:PRATIQUE OPERATIONNELLE:REHABILITATION DE BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLIC
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001388 DROIT/5/CAU Guide Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide du permis de construire de A à Z / Association des Maires de France
Titre : Guide du permis de construire de A à Z Type de document : Ouvrage Auteurs : Association des Maires de France, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : 1996 Collection : Collection AMF Importance : 196 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1174-6 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEGuide du permis de construire de A à Z [Ouvrage] / Association des Maires de France, Auteur . - Berger-Levrault, 1996 . - 196. - (Collection AMF) .
ISBN : 978-2-7013-1174-6
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001418 DROIT/1/ASS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide pratique du permis de construire / BARBILLON Jean-Yves
Titre : Guide pratique du permis de construire Type de document : Ouvrage Auteurs : BARBILLON Jean-Yves, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Septembre 2007 Collection : Les indispensables Importance : 403 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1523-2 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORMEGuide pratique du permis de construire [Ouvrage] / BARBILLON Jean-Yves, Auteur . - Berger-Levrault, Septembre 2007 . - 403. - (Les indispensables) .
ISBN : 978-2-7013-1523-2
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001436 DROIT/1/BAR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide pratique du permis de construire : règles applicables au 1er Avril 1984 / Patrick HOCREITERE
Titre : Guide pratique du permis de construire : règles applicables au 1er Avril 1984 Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrick HOCREITERE, Auteur Editeur : Sofiac édition Année de publication : 1984 Importance : 85 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85130-047-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEGuide pratique du permis de construire : règles applicables au 1er Avril 1984 [Ouvrage] / Patrick HOCREITERE, Auteur . - Sofiac édition, 1984 . - 85.
ISBN : 978-2-85130-047-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001432 DROIT/1/HOC Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide de la prise en compte des annexes et des extensions en zones agricole et naturelle des plu / CAUE 14 Calvados
Titre : Guide de la prise en compte des annexes et des extensions en zones agricole et naturelle des plu Type de document : Plaquette Auteurs : CAUE 14 Calvados, Auteur Editeur : CAUE 14 Calvados Année de publication : Octobre 2015 Importance : 7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ANNEXE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:PROJET D'ARCHITECTURE:PRATIQUE OPERATIONNELLE:EXTENSION DE BATIMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE A
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE NRésumé : Le présent guide a pour ambition de vous informer des évolutions législatives et de vous fournir toutes les clés, afin que vous puissiez décider le plus rapidement possible des actions à mettre en oeuvre pour rendre applicables les changements apportés par la loi. Guide de la prise en compte des annexes et des extensions en zones agricole et naturelle des plu [Plaquette] / CAUE 14 Calvados, Auteur . - CAUE 14 Calvados, Octobre 2015 . - 7.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ANNEXE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:PROJET D'ARCHITECTURE:PRATIQUE OPERATIONNELLE:EXTENSION DE BATIMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE A
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE NRésumé : Le présent guide a pour ambition de vous informer des évolutions législatives et de vous fournir toutes les clés, afin que vous puissiez décider le plus rapidement possible des actions à mettre en oeuvre pour rendre applicables les changements apportés par la loi. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005075 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
L'image et le droit / Manuela DOURNES
Titre : L'image et le droit : Créer - Protéger - Reproduire - Diffuser Type de document : Ouvrage Auteurs : Manuela DOURNES, Auteur Editeur : Eyrolles Année de publication : 2010 Collection : A'sfored Importance : 221 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12575-7 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:AUTEUR
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[Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTIONL'image et le droit : Créer - Protéger - Reproduire - Diffuser [Ouvrage] / Manuela DOURNES, Auteur . - Eyrolles, 2010 . - 221. - (A'sfored) .
ISBN : 978-2-212-12575-7
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:AUTEUR
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[Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001887 DROIT/5/DOU Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !