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Il était une fois...La classe dehors ! / Chrystèle FERJOU
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Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat Type de document : Plaquette Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Editions du S.T.U Année de publication : 1983 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081906-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONCommentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat [Plaquette] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Editions du S.T.U, 1983.
ISBN : 978-2-11-081906-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000660 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000661 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000662 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !