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5696 - cahier détaché n° 2 - 25 janvier 2013 : Guide de la commande publique de maîtrise d'oeuvre / Guillaume PROT
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L'amiante dans les bâtiments / FRANCE. Direction Générale de la Santé
Titre : L'amiante dans les bâtiments Type de document : Plaquette Auteurs : FRANCE. Direction Générale de la Santé, Auteur Editeur : Direction Générale de la Santé Année de publication : 09/1996 Importance : 8 p. Note générale : Propriétaires, comment appliquer le décret 96/97 du 07 février 1996 ? Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:ENGINE DE PRODUIT:PRODUIT DE CEMENTATION:AMIANTE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCEL'amiante dans les bâtiments [Plaquette] / FRANCE. Direction Générale de la Santé, Auteur . - Direction Générale de la Santé, 09/1996 . - 8 p.
Propriétaires, comment appliquer le décret 96/97 du 07 février 1996 ?
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:ENGINE DE PRODUIT:PRODUIT DE CEMENTATION:AMIANTE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001730 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001731 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001732 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
L'architecte maître d'oeuvre / Michel HUET
Titre : L'architecte maître d'oeuvre : Cadre et outils juridiques Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel HUET, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques Importance : 286 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12333-3 Note générale : L'architecte maître d'oeuvre détaille toutes les missions confiées à l'architecte dans le cadre de la maîtrise d'oeuve d'un bâtiment public ou privé. L'ouvrage le suit pas à pas depuis ses premières commandes, le guide pour qu'il puisse répondre aux besoins et demandes des maîtres d'ouvrage et assurer de bonnes relations entre tous les intervenants à l'acte de construire. Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:CARACTERISTIQUE SOCIO-ECONOMIQUE:CARACTERISTIQUE PROFESSIONNELLE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:EXPERT JUDICIAIRE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT CULTUREL CULTUEL:EQUIPEMENT CULTUREL:EQUIPEMENT CULTUREL SPECIALISE:BIBLIOTHEQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONL'architecte maître d'oeuvre : Cadre et outils juridiques [Ouvrage] / Michel HUET, Auteur . - Editions du Moniteur, 2001 . - 286. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12333-3
L'architecte maître d'oeuvre détaille toutes les missions confiées à l'architecte dans le cadre de la maîtrise d'oeuve d'un bâtiment public ou privé. L'ouvrage le suit pas à pas depuis ses premières commandes, le guide pour qu'il puisse répondre aux besoins et demandes des maîtres d'ouvrage et assurer de bonnes relations entre tous les intervenants à l'acte de construire.
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:CARACTERISTIQUE SOCIO-ECONOMIQUE:CARACTERISTIQUE PROFESSIONNELLE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:EXPERT JUDICIAIRE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT CULTUREL CULTUEL:EQUIPEMENT CULTUREL:EQUIPEMENT CULTUREL SPECIALISE:BIBLIOTHEQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001757 DROIT/5/HUE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
D'Architectures
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : D'Architectures Type de document : Periodique ISBN/ISSN/EAN : 1145 0835 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique D'Architectures [Periodique].
ISSN : 1145 0835Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code commenté des marchés publics / Michel GUIBAL
Titre : Code commenté des marchés publics : Réforme 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : Octobre 2006 Importance : 420 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTIONCode commenté des marchés publics : Réforme 2006 [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur . - Editions du Moniteur, Octobre 2006 . - 420.
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000624 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'environnement commenté / Jean LAMARQUE
Titre : Code de l'environnement commenté : Edition 2002 / Septième édition Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean LAMARQUE, Auteur ; Chantal CANS, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 2739 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04193-0 Note générale : Exclu du prêt. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTCode de l'environnement commenté : Edition 2002 / Septième édition [Ouvrage] / Jean LAMARQUE, Auteur ; Chantal CANS, Auteur . - Dalloz, 2002 . - 2739.
ISBN : 978-2-247-04193-0
Exclu du prêt.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000631 DROIT/8/LAM Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique / René HOSTIOU
Titre : Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté - Edition 1995 Type de document : Ouvrage Auteurs : René HOSTIOU, Auteur Editeur : Editions Litec Année de publication : 1995 Importance : 560 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2464-0 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:EXPROPRIATIONCode de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté - Edition 1995 [Ouvrage] / René HOSTIOU, Auteur . - Editions Litec, 1995 . - 560.
ISBN : 978-2-7111-2464-0
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:EXPROPRIATIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000628 DROIT/2/HOS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code des marchés publics / Direction des Journaux Officiels
Titre : Code des marchés publics Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des Journaux Officiels, Auteur Editeur : Editions Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 163 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075767-8 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRETCode des marchés publics [Ouvrage] / Direction des Journaux Officiels, Auteur . - Editions Journaux Officiels, 2004 . - 163.
ISBN : 978-2-11-075767-8
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRETExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000636 DROIT/9/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code des marchés publics : annoté et commenté / Michel GUIBAL
Titre : Code des marchés publics : annoté et commenté Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 Collection : L'actualité juridique Importance : 362 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12140-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHECode des marchés publics : annoté et commenté [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur . - Editions du Moniteur, 1988 . - 362. - (L'actualité juridique) .
ISBN : 978-2-281-12140-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000634 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire / Michel GUIBAL
Titre : Code des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire : Recueil des textes officiels Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1994 Collection : Moniteur référence ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12211-4 Note générale : Document sous forme de classeur avec mises à jour régulières.
DOCUMENT EXCLU DU PRETCatégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODECode des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire : Recueil des textes officiels [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur . - Editions du Moniteur, 1994. - (Moniteur référence) .
ISBN : 978-2-281-12211-4
Document sous forme de classeur avec mises à jour régulières.
DOCUMENT EXCLU DU PRET
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000635 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'urbanisme 2008 / BERGER-LEVRAULT
Titre : Code de l'urbanisme 2008 Type de document : Periodique Auteurs : BERGER-LEVRAULT, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Novembre 2007 Importance : 991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1585-0 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMECode de l'urbanisme 2008 [Periodique] / BERGER-LEVRAULT, Auteur . - Berger-Levrault, Novembre 2007 . - 991.
ISBN : 978-2-7013-1585-0
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000632 DROIT/2/BER Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'urbanisme 2010 / BERGER-LEVRAULT
Titre : Code de l'urbanisme 2010 Type de document : Periodique Auteurs : BERGER-LEVRAULT, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Décembre 2009 Importance : 1183 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1656-7 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMECode de l'urbanisme 2010 [Periodique] / BERGER-LEVRAULT, Auteur . - Berger-Levrault, Décembre 2009 . - 1183.
ISBN : 978-2-7013-1656-7
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000633 DROIT/2/BER Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Code de l'urbanisme commenté / Dalloz
Titre : Code de l'urbanisme commenté : Onzième édition / Edition 2002 Type de document : Periodique Auteurs : Dalloz, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 1583 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04224-1 Note générale : Code de l'urbanisme 2002 avec les décrets d'application de la loi SRU. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRUCode de l'urbanisme commenté : Onzième édition / Edition 2002 [Periodique] / Dalloz, Auteur . - Dalloz, 2002 . - 1583.
ISBN : 978-2-247-04224-1
Code de l'urbanisme 2002 avec les décrets d'application de la loi SRU.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRUExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000630 DROIT/2/DAL Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat Type de document : Plaquette Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Editions du S.T.U Année de publication : 1983 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081906-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONCommentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat [Plaquette] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Editions du S.T.U, 1983.
ISBN : 978-2-11-081906-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000660 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000661 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000662 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Comprendre la vie municipale pour mieux en rendre compte / MURET Jean-Pierre
Titre : Comprendre la vie municipale pour mieux en rendre compte Type de document : Ouvrage Auteurs : MURET Jean-Pierre, Auteur ; Dominique MURET, Auteur Editeur : Editions du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes Année de publication : 1995 Importance : 142 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85900-109-4 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACCES A LA FONCTION:ELECTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:AGENT RESPONSABLE:MAIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:ASSEMBLEE LOCALE:CONSEIL MUNICIPAL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:CHOIX ECONOMIQUE:BUDGETComprendre la vie municipale pour mieux en rendre compte [Ouvrage] / MURET Jean-Pierre, Auteur ; Dominique MURET, Auteur . - Editions du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes, 1995 . - 142.
ISBN : 978-2-85900-109-4
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACCES A LA FONCTION:ELECTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:AGENT RESPONSABLE:MAIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:INSTITUTION:POUVOIR LOCAL:ASSEMBLEE LOCALE:CONSEIL MUNICIPAL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:CHOIX ECONOMIQUE:BUDGETExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000680 DROIT/3/MUR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Conception Réalisation / MIQCP
Titre : Conception Réalisation : Recommandations pour un bon usage du processus Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : Juin 2010 Collection : Guider Importance : 104 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096163-1 Note générale : Version actualisée du guide élaboré en 2006. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:EXPLOITATION DES RESULTATS:REALISATION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONConception Réalisation : Recommandations pour un bon usage du processus [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, Juin 2010 . - 104. - (Guider) .
ISBN : 978-2-11-096163-1
Version actualisée du guide élaboré en 2006.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:EXPLOITATION DES RESULTATS:REALISATION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000693 DROIT/1/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Concours d'architecture : guide pour le bon usage des compétitions en matière de constructions publiques / MIQCP
Titre : Concours d'architecture : guide pour le bon usage des compétitions en matière de constructions publiques Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1982 Importance : 87 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12083-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEConcours d'architecture : guide pour le bon usage des compétitions en matière de constructions publiques [Ouvrage] / MIQCP, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - Editions du Moniteur, 1982 . - 87.
ISBN : 978-2-281-12083-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000701 DROIT/4/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Concours d'architecture et d'ingénierie : guide pour le choix du maître d'oeuvre / MIQCP
Titre : Concours d'architecture et d'ingénierie : guide pour le choix du maître d'oeuvre Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du Territoire, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1986 Importance : 79 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-15096-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEConcours d'architecture et d'ingénierie : guide pour le choix du maître d'oeuvre [Ouvrage] / MIQCP, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du Territoire, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - Editions du Moniteur, 1986 . - 79.
ISBN : 978-2-281-15096-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000702 DROIT/4/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratique d'organisation / MIQCP
Titre : Le concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratique d'organisation Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : 2012 Collection : Guider Importance : 70 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-129164-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONCOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:MODALITE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENTLe concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratique d'organisation [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, 2012 . - 70. - (Guider) .
ISBN : 978-2-11-129164-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONCOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:MODALITE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE004222 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Constructions publiques : le prix des concours / MIQCP
Titre : Constructions publiques : le prix des concours Type de document : Plaquette Auteurs : MIQCP, Auteur ; Jacques CABANIEU, Directeur de publication Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : 1996 Importance : 43 p. Note générale : Plaquette paru en novembre 1996, puis réédité en mai 1997 et 1998. Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLICConstructions publiques : le prix des concours [Plaquette] / MIQCP, Auteur ; Jacques CABANIEU, Directeur de publication . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, 1996 . - 43 p.
Plaquette paru en novembre 1996, puis réédité en mai 1997 et 1998.
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLICExemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000746 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000747 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000748 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000749 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Construire sa maison : le conseiller juridique / Bertrand COUETTE
Titre : Construire sa maison : le conseiller juridique Type de document : Ouvrage Auteurs : Bertrand COUETTE, Auteur Editeur : Prat Edition Année de publication : 2000 Collection : Les guides pour tous Importance : 278 ISBN/ISSN/EAN : 2-85990-494-4 Note générale : Cet ouvrage réalisé par un avocat spécialiste du droit de l'urbanisme et de la construction aborde les questions qui peuvent se poser dans la décision de construire, de faire construire ou d'acheter sur plan maison ou appartement.
La 1ere partie traite des préalables indispensables à la construction : droit face à un agent immobilier, réglementation applicable lors de l'achat d'un terrain dans un lotissement, POS, COS, SHON, SHOB.
La seconde partie passe en revue toutes les formules possibles, de l'achat sur catalogue à la maison construite selon ses propres plans...
La troisième partie est consacrée aux désordres et malfaçons.Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:NATURE D'OPERATION:ENTRETIEN:PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION:MALFACON
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:MAISON INDIVIDUELLEConstruire sa maison : le conseiller juridique [Ouvrage] / Bertrand COUETTE, Auteur . - Prat Edition, 2000 . - 278. - (Les guides pour tous) .
ISSN : 2-85990-494-4
Cet ouvrage réalisé par un avocat spécialiste du droit de l'urbanisme et de la construction aborde les questions qui peuvent se poser dans la décision de construire, de faire construire ou d'acheter sur plan maison ou appartement.
La 1ere partie traite des préalables indispensables à la construction : droit face à un agent immobilier, réglementation applicable lors de l'achat d'un terrain dans un lotissement, POS, COS, SHON, SHOB.
La seconde partie passe en revue toutes les formules possibles, de l'achat sur catalogue à la maison construite selon ses propres plans...
La troisième partie est consacrée aux désordres et malfaçons.
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:NATURE D'OPERATION:ENTRETIEN:PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION:MALFACON
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:MAISON INDIVIDUELLEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000783 DROIT/2/COU Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le contentieux de l'urbanisme / DDE 95 Val d'Oise
Titre : Le contentieux de l'urbanisme : Actes de la conférence organisée le 5 11 92 à Cergy Pontoise par la DDE et le CAUE du Val d'Oise. Type de document : Colloque Auteurs : DDE 95 Val d'Oise, Auteur ; CAUE 95 Val d'Oise, Auteur Editeur : CAUE 95 Val d'Oise Année de publication : 1980 Importance : 66 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMELe contentieux de l'urbanisme : Actes de la conférence organisée le 5 11 92 à Cergy Pontoise par la DDE et le CAUE du Val d'Oise. [Colloque] / DDE 95 Val d'Oise, Auteur ; CAUE 95 Val d'Oise, Auteur . - CAUE 95 Val d'Oise, 1980 . - 66.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002183 DROIT/2/DDE Colloque Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine / MIQCP
Titre : Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : Avril 2007 Importance : 104 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096878-4 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:LOI M.O.P.
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCAP
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCTP
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENTLes contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, Avril 2007 . - 104.
ISBN : 978-2-11-096878-4
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:LOI M.O.P.
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCAP
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CCTP
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002576 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Contrats publics
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Contrats publics Type de document : Periodique ISBN/ISSN/EAN : 1760-2483 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Contrats publics [Periodique].
ISSN : 1760-2483Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Contributions d'urbanisme : recueil de textes / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme
Titre : Contributions d'urbanisme : recueil de textes Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme Année de publication : 1996 Importance : 101 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE D'URBANISATION
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE LOCALE D'EQUIPEMENTContributions d'urbanisme : recueil de textes [Ouvrage] / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme, 1996 . - 101.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE D'URBANISATION
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE LOCALE D'EQUIPEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000803 DROIT/2/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !