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Titre : Le droit d'auteur en architecture : Formalisation - Protection Type de document : Ouvrage Auteurs : Anne-Marie BELLENGER, Auteur ; Amélie BLANDIN, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2024 Collection : Pratique du droit Importance : 239 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13599-2 Note générale : 'Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des oeuvres de l'esprit pouvant être qualifiées de création originale.
A ce titre, l'oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d'auteur. L'objet de cet ouvrage est d'en définir les contours'...Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:BIM
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:DROIT D'AUTEUR
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:SANCTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] OEUVRELe droit d'auteur en architecture : Formalisation - Protection [Ouvrage] / Anne-Marie BELLENGER, Auteur ; Amélie BLANDIN, Auteur . - Editions du Moniteur, 2024 . - 239. - (Pratique du droit) .
ISBN : 978-2-281-13599-2
'Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des oeuvres de l'esprit pouvant être qualifiées de création originale.
A ce titre, l'oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d'auteur. L'objet de cet ouvrage est d'en définir les contours'...
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:BIM
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:DROIT D'AUTEUR
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:SANCTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] OEUVREExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE006431 DROIT/5/BEL Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
5696 - cahier détaché n° 2 - 25 janvier 2013 : Guide de la commande publique de maîtrise d'oeuvre / Guillaume PROT
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Titre : L'amiante dans les bâtiments Type de document : Plaquette Auteurs : FRANCE. Direction Générale de la Santé, Auteur Editeur : Direction Générale de la Santé Année de publication : 09/1996 Importance : 8 p. Note générale : Propriétaires, comment appliquer le décret 96/97 du 07 février 1996 ? Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:ENGINE DE PRODUIT:PRODUIT DE CEMENTATION:AMIANTE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCEL'amiante dans les bâtiments [Plaquette] / FRANCE. Direction Générale de la Santé, Auteur . - Direction Générale de la Santé, 09/1996 . - 8 p.
Propriétaires, comment appliquer le décret 96/97 du 07 février 1996 ?
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:ENGINE DE PRODUIT:PRODUIT DE CEMENTATION:AMIANTE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001730 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001731 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001732 DROIT/8/FRA Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : L'architecte maître d'oeuvre : Cadre et outils juridiques Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel HUET, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques Importance : 286 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12333-3 Note générale : L'architecte maître d'oeuvre détaille toutes les missions confiées à l'architecte dans le cadre de la maîtrise d'oeuve d'un bâtiment public ou privé. L'ouvrage le suit pas à pas depuis ses premières commandes, le guide pour qu'il puisse répondre aux besoins et demandes des maîtres d'ouvrage et assurer de bonnes relations entre tous les intervenants à l'acte de construire. Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:CARACTERISTIQUE SOCIO-ECONOMIQUE:CARACTERISTIQUE PROFESSIONNELLE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:EXPERT JUDICIAIRE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT CULTUREL CULTUEL:EQUIPEMENT CULTUREL:EQUIPEMENT CULTUREL SPECIALISE:BIBLIOTHEQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONL'architecte maître d'oeuvre : Cadre et outils juridiques [Ouvrage] / Michel HUET, Auteur . - Editions du Moniteur, 2001 . - 286. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12333-3
L'architecte maître d'oeuvre détaille toutes les missions confiées à l'architecte dans le cadre de la maîtrise d'oeuve d'un bâtiment public ou privé. L'ouvrage le suit pas à pas depuis ses premières commandes, le guide pour qu'il puisse répondre aux besoins et demandes des maîtres d'ouvrage et assurer de bonnes relations entre tous les intervenants à l'acte de construire.
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:CARACTERISTIQUE SOCIO-ECONOMIQUE:CARACTERISTIQUE PROFESSIONNELLE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:EXPERT JUDICIAIRE
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT CULTUREL CULTUEL:EQUIPEMENT CULTUREL:EQUIPEMENT CULTUREL SPECIALISE:BIBLIOTHEQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001757 DROIT/5/HUE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : D'Architectures Type de document : Periodique ISBN/ISSN/EAN : 1145 0835 [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique D'Architectures [Periodique].
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Titre : Code commenté des marchés publics : Réforme 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : Octobre 2006 Importance : 420 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTIONCode commenté des marchés publics : Réforme 2006 [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur . - Editions du Moniteur, Octobre 2006 . - 420.
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000624 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code de l'environnement commenté : Edition 2002 / Septième édition Type de document : Ouvrage Auteurs : Jean LAMARQUE, Auteur ; Chantal CANS, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 2739 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04193-0 Note générale : Exclu du prêt. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTCode de l'environnement commenté : Edition 2002 / Septième édition [Ouvrage] / Jean LAMARQUE, Auteur ; Chantal CANS, Auteur . - Dalloz, 2002 . - 2739.
ISBN : 978-2-247-04193-0
Exclu du prêt.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000631 DROIT/8/LAM Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté - Edition 1995 Type de document : Ouvrage Auteurs : René HOSTIOU, Auteur Editeur : Editions Litec Année de publication : 1995 Importance : 560 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2464-0 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:EXPROPRIATIONCode de l'expropriation pour cause d'utilité publique : commenté et annoté - Edition 1995 [Ouvrage] / René HOSTIOU, Auteur . - Editions Litec, 1995 . - 560.
ISBN : 978-2-7111-2464-0
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:EXPROPRIATIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000628 DROIT/2/HOS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code des marchés publics Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des Journaux Officiels, Auteur Editeur : Editions Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 163 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075767-8 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRETCode des marchés publics [Ouvrage] / Direction des Journaux Officiels, Auteur . - Editions Journaux Officiels, 2004 . - 163.
ISBN : 978-2-11-075767-8
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRETExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000636 DROIT/9/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code des marchés publics : annoté et commenté Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 Collection : L'actualité juridique Importance : 362 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12140-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHECode des marchés publics : annoté et commenté [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur . - Editions du Moniteur, 1988 . - 362. - (L'actualité juridique) .
ISBN : 978-2-281-12140-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000634 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire : Recueil des textes officiels Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1994 Collection : Moniteur référence ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12211-4 Note générale : Document sous forme de classeur avec mises à jour régulières.
DOCUMENT EXCLU DU PRETCatégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODECode des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire : Recueil des textes officiels [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur . - Editions du Moniteur, 1994. - (Moniteur référence) .
ISBN : 978-2-281-12211-4
Document sous forme de classeur avec mises à jour régulières.
DOCUMENT EXCLU DU PRET
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000635 DROIT/5/GUI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code de l'urbanisme 2008 Type de document : Periodique Auteurs : BERGER-LEVRAULT, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Novembre 2007 Importance : 991 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1585-0 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMECode de l'urbanisme 2008 [Periodique] / BERGER-LEVRAULT, Auteur . - Berger-Levrault, Novembre 2007 . - 991.
ISBN : 978-2-7013-1585-0
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000632 DROIT/2/BER Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code de l'urbanisme 2010 Type de document : Periodique Auteurs : BERGER-LEVRAULT, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Décembre 2009 Importance : 1183 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1656-7 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMECode de l'urbanisme 2010 [Periodique] / BERGER-LEVRAULT, Auteur . - Berger-Levrault, Décembre 2009 . - 1183.
ISBN : 978-2-7013-1656-7
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000633 DROIT/2/BER Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Code de l'urbanisme commenté : Onzième édition / Edition 2002 Type de document : Periodique Auteurs : Dalloz, Auteur Editeur : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 1583 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04224-1 Note générale : Code de l'urbanisme 2002 avec les décrets d'application de la loi SRU. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRUCode de l'urbanisme commenté : Onzième édition / Edition 2002 [Periodique] / Dalloz, Auteur . - Dalloz, 2002 . - 1583.
ISBN : 978-2-247-04224-1
Code de l'urbanisme 2002 avec les décrets d'application de la loi SRU.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRUExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000630 DROIT/2/DAL Code Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat Type de document : Plaquette Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Editions du S.T.U Année de publication : 1983 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081906-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONCommentaires de la loi du 7 janvier 1983 : modifiée par la loi du 22 juillet 1983 : Relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat [Plaquette] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Editions du S.T.U, 1983.
ISBN : 978-2-11-081906-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:DEPARTEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:ETAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES
[Thesaurus n°1] ESPACE:REGIONExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000660 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000661 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE000662 DROIT/2/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
