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Affiner la recherche5657 - Cahier détaché n° 2. - 27 avril 2012 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Guillaume PROT
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002374 CONSTRUCTION/3/PRO Périodique Centre de documentation Fonds national construction Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 1 annexes I et II Type de document : Rapport Auteurs : Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Inspection Générale des Finances Année de publication : 03/2002 Autre Editeur : Conseil Général des Ponts et Chaussées Note générale : Document composé de différentes fiches :
- fiche 1 : la programmation administrative (réflexion IGF)
- Fiche 2 : le nouveau paysage de la régulation
le logement social entre service public et marché (réflexion CGPC)
- Fiche 3 : les procédures de contrôle (réflexion IGF)Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PERSONNE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIALAnnexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 1 annexes I et II [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 03/2002.
Document composé de différentes fiches :
- fiche 1 : la programmation administrative (réflexion IGF)
- Fiche 2 : le nouveau paysage de la régulation
le logement social entre service public et marché (réflexion CGPC)
- Fiche 3 : les procédures de contrôle (réflexion IGF)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PERSONNE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIALExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000194 HABITAT/2/INS Rapport Centre de documentation Fonds national habitat Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le Radon Type de document : Plaquette Auteurs : Direction Générale de la Santé, Auteur ; Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur Editeur : Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction Année de publication : 1999 Importance : 4 Note générale : Le Radon est un gaz naturel radioactif produit surtout par certains sols granitiques, et qui peut diffuser et s'accumuler à l'intérieur des bâtiments.
Son caractère cancérigène a été établi.
Cette plaquette expose les connaissances actuelles sur le Radon, les moyens de contrôle, les techniques correctives et les recommandations des pouvoirs publics.Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE
[Thesaurus n°1] ENERGIE:GAZ
[Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:SANTELe Radon [Plaquette] / Direction Générale de la Santé, Auteur ; Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur . - Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, 1999 . - 4.
Le Radon est un gaz naturel radioactif produit surtout par certains sols granitiques, et qui peut diffuser et s'accumuler à l'intérieur des bâtiments.
Son caractère cancérigène a été établi.
Cette plaquette expose les connaissances actuelles sur le Radon, les moyens de contrôle, les techniques correctives et les recommandations des pouvoirs publics.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE
[Thesaurus n°1] ENERGIE:GAZ
[Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:SANTEExemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002448 ENVIRO./6/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national environnement Disponible CAUE002449 ENVIRO./6/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national environnement Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Réglementation acoustique : les changements de l'an 2000 / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
Titre : Réglementation acoustique : les changements de l'an 2000 : 1- La réglementation / 2- La prescription / 3 - Les produits / 4 - Le contrôle Type de document : Plaquette Auteurs : Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports Année de publication : 1999 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUERéglementation acoustique : les changements de l'an 2000 : 1- La réglementation / 2- La prescription / 3 - Les produits / 4 - Le contrôle [Plaquette] / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports, 1999.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003649 ENVIRO./1/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national environnement Disponible CAUE003650 ENVIRO./1/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national environnement Disponible CAUE003651 ENVIRO./1/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national environnement Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
