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POS et formes urbaines. / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : POS et formes urbaines. : Effet des règles sur l'évolution d'un tissu urbain existant, analyse et propositions. Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Importance : 64 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:FORME URBAINEPOS et formes urbaines. : Effet des règles sur l'évolution d'un tissu urbain existant, analyse et propositions. [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 64.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:FORME URBAINEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003402 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
POS et paysages : aspects juridiques / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme
Titre : POS et paysages : aspects juridiques Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : Villes et territoires Année de publication : 1995 Importance : 128 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082141-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] PERCEPTION DE L'ESPACE:PAYSAGEPOS et paysages : aspects juridiques [Ouvrage] / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - Villes et territoires, 1995 . - 128.
ISBN : 978-2-11-082141-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] PERCEPTION DE L'ESPACE:PAYSAGEExemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003404 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE003405 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
POS : petites communes / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003384 DROIT/7/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE003385 DROIT/7/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Pratique des contentieux de l'urbanisme
Titre : Pratique des contentieux de l'urbanisme : Procédures administratives et judiciaires / Réparations et indemnités / Deuxième édition Type de document : Ouvrage Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques construction Importance : 324 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12325-8 Pratique des contentieux de l'urbanisme : Procédures administratives et judiciaires / Réparations et indemnités / Deuxième édition [Ouvrage] . - Editions du Moniteur, 2001 . - 324. - (Guides juridiques construction) .
ISBN : 978-2-281-12325-8Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003426 DROIT/2/BER Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Prestations et primes en concours de maîtrise d'oeuvre / MIQCP
Titre : Prestations et primes en concours de maîtrise d'oeuvre Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : Avril 2010 Importance : 72 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-099184-3 Note générale : Version actualisée de 'Constructions publiques : le prix des concours' datant de 2000. Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] DISTRIBUTION:EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION:PRESTATION DE SERVICES
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT:MOYEN DE FINANCEMENT:ENGINE DE FINANCEMENT:INDEMNITE
[Thesaurus n°1] PRIMEPrestations et primes en concours de maîtrise d'oeuvre [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, Avril 2010 . - 72.
ISBN : 978-2-11-099184-3
Version actualisée de 'Constructions publiques : le prix des concours' datant de 2000.
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] DISTRIBUTION:EQUIPEMENT DE DISTRIBUTION:PRESTATION DE SERVICES
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT:MOYEN DE FINANCEMENT:ENGINE DE FINANCEMENT:INDEMNITE
[Thesaurus n°1] PRIMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003449 DROIT/4/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le projet d'aménagement et de développement durable du P.L.U. / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
Titre : Le projet d'aménagement et de développement durable du P.L.U. Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur ; FRANCE. CERTU, Auteur Editeur : Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction Année de publication : 04/2002 Autre Editeur : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques Importance : 87 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-093112-2 Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRU
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLELe projet d'aménagement et de développement durable du P.L.U. [Ouvrage] / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur ; FRANCE. CERTU, Auteur . - Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques, 04/2002 . - 87.
ISBN : 978-2-11-093112-2
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRU
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002442 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le recueil des fiscalités / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Le recueil des fiscalités Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Importance : 345 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081806-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE Le recueil des fiscalités [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 345.
ISBN : 978-2-11-081806-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002453 DROIT/6/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
La réforme des autorisations d'urbanisme / Patrick HOCREITERE
Titre : La réforme des autorisations d'urbanisme Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrick HOCREITERE, Auteur ; MENG Jean-Philippe, Auteur ; Valérie GUEGUEN, Collaborateur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Septembre 2007 Collection : Le point sur Importance : 430 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1584-3 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMELa réforme des autorisations d'urbanisme [Ouvrage] / Patrick HOCREITERE, Auteur ; MENG Jean-Philippe, Auteur ; Valérie GUEGUEN, Collaborateur . - Berger-Levrault, Septembre 2007 . - 430. - (Le point sur) .
ISBN : 978-2-7013-1584-3
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002068 DROIT/1/HOC Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
La sélection des candidatures lors d'un concours d'architecture et d'ingénierie ou lors d'une consultation simplifiée / Jacques CABANIEU
Titre : La sélection des candidatures lors d'un concours d'architecture et d'ingénierie ou lors d'une consultation simplifiée Type de document : Plaquette Auteurs : Jacques CABANIEU, Directeur de publication ; MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : 1996 Importance : 45 Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRELa sélection des candidatures lors d'un concours d'architecture et d'ingénierie ou lors d'une consultation simplifiée [Plaquette] / Jacques CABANIEU, Directeur de publication ; MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, 1996 . - 45.
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVREExemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002115 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE002116 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE002117 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE002118 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Séminaire droit de l'urbanisme / DDE (Réunion)
Titre : Séminaire droit de l'urbanisme Type de document : Colloque Auteurs : DDE (Réunion), Auteur Editeur : DDE 974 La Réunion Année de publication : 04/2004 Importance : 81 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] EAU:ALIMENTATION EN EAU:DISTRIBUTION D'EAU:RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU
[Thesaurus n°1] ENERGIE:ELECTRICITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODE D'ACTION:ACTION CONCERTEE:ZAC
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE
[Thesaurus n°1] SOCIOLOGIE-PSYCHOLOGIE SOCIALE:DIFFERENCIATION SOCIALE:GROUPE:MEMBRE:RURALSéminaire droit de l'urbanisme [Colloque] / DDE (Réunion), Auteur . - DDE 974 La Réunion, 04/2004 . - 81.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] EAU:ALIMENTATION EN EAU:DISTRIBUTION D'EAU:RESEAU DE DISTRIBUTION D'EAU
[Thesaurus n°1] ENERGIE:ELECTRICITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODE D'ACTION:ACTION CONCERTEE:ZAC
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE
[Thesaurus n°1] SOCIOLOGIE-PSYCHOLOGIE SOCIALE:DIFFERENCIATION SOCIALE:GROUPE:MEMBRE:RURALExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003818 DROIT/2/DDE Colloque Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le transfert des compétences en matière d'urbanisme : loi du 7 janvier 1983 / CAUE 47 Lot-et-Garonne
Titre : Le transfert des compétences en matière d'urbanisme : loi du 7 janvier 1983 Type de document : Plaquette Auteurs : CAUE 47 Lot-et-Garonne, Auteur Editeur : CAUE 47 Lot-et-Garonne Année de publication : 1983 Note générale : 1 document original et 2 documents photocopiés Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINELe transfert des compétences en matière d'urbanisme : loi du 7 janvier 1983 [Plaquette] / CAUE 47 Lot-et-Garonne, Auteur . - CAUE 47 Lot-et-Garonne, 1983.
1 document original et 2 documents photocopiés
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001665 DROIT/2/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001666 DROIT/2/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE001667 DROIT/2/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Transposition de la directive "Services et relèvement du seuil d'obligation de concours - Incidences sur le guide de la MIQCP "Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre" / MIQCP
Titre : Transposition de la directive "Services et relèvement du seuil d'obligation de concours - Incidences sur le guide de la MIQCP "Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre" Type de document : Plaquette Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : 1997 Importance : 9 Note générale : Un arrêté en cours de signature va relever le seuil d'obligation de concours pour les maîtres d'ouvrage soumis au Code des marchés publics de 900 000 F TTC à 1 300 000 F HT.
Il convient donc, de prendre en compte ces nouvelles dispositions dans le guide de la MIQCP "Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre" (Inv 1339) et plus particulièrement lors de la lecture du chapitre 2.2 (p. 34 à 67).Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLICTransposition de la directive "Services et relèvement du seuil d'obligation de concours - Incidences sur le guide de la MIQCP "Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre" [Plaquette] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, 1997 . - 9.
Un arrêté en cours de signature va relever le seuil d'obligation de concours pour les maîtres d'ouvrage soumis au Code des marchés publics de 900 000 F TTC à 1 300 000 F HT.
Il convient donc, de prendre en compte ces nouvelles dispositions dans le guide de la MIQCP "Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre" (Inv 1339) et plus particulièrement lors de la lecture du chapitre 2.2 (p. 34 à 67).
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:COMMANDE EN ARCHITECTURE:CONCOURS D'ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLICVoir aussiExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE004017 DROIT/4/MIQ Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Tribune libre sur les POS / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Tribune libre sur les POS Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Collection : Les dossiers de la DUP Importance : 94 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS Tribune libre sur les POS [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 94. - (Les dossiers de la DUP) .
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE004025 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !