Centre de documentation
Votre centre de documentation et photothèque en ligne
Centre de documentation
103 résultat(s)
Affiner la recherche
Affiner la recherche
Le permis de construire, 1984 / Service Technique de l'Urbanisme
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002414 DROIT/1/SER Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les permis de construire et les autorisations d'urbanisme / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
Titre : Les permis de construire et les autorisations d'urbanisme : L'essentiel de la réforme Type de document : Plaquette Auteurs : Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur Editeur : Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction Importance : n.p. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENTLes permis de construire et les autorisations d'urbanisme : L'essentiel de la réforme [Plaquette] / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur . - Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, [s.d.] . - n.p.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002712 DROIT/1/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme / Francis POLIZZI
Titre : Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : Guide de rédaction Type de document : Ouvrage Auteurs : Francis POLIZZI, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Avril 2010 Collection : Pr@tiques locales Importance : 151 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1690-1 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PRECONISATION
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:REDACTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEPermis de construire et autres autorisations d'urbanisme : Guide de rédaction [Ouvrage] / Francis POLIZZI, Auteur . - Berger-Levrault, Avril 2010 . - 151. - (Pr@tiques locales) .
ISBN : 978-2-7013-1690-1
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PRECONISATION
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:REDACTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003308 DROIT/1/POL Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme / Francis POLIZZI
Titre : Permis de construire et autres autorisations d'urbanisme : Mode d'emploi Type de document : Ouvrage Auteurs : Francis POLIZZI, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Mars 2010 Collection : Pr@tiques locales Importance : 191 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1689-5 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEPermis de construire et autres autorisations d'urbanisme : Mode d'emploi [Ouvrage] / Francis POLIZZI, Auteur . - Berger-Levrault, Mars 2010 . - 191. - (Pr@tiques locales) .
ISBN : 978-2-7013-1689-5
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003307 DROIT/1/POL Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Permis de construire : recevabilité des recours / Editions Francis Lefebvre
Titre : Permis de construire : recevabilité des recours Type de document : Plaquette Auteurs : Editions Francis Lefebvre, Auteur Editeur : Editions Francis Lefebvre Année de publication : n.d. Importance : 67 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:SOURCE DU DROIT:JURISPRUDENCE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:SOURCE DU DROIT:TEXTE JURIDIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] RECEVABILITEPermis de construire : recevabilité des recours [Plaquette] / Editions Francis Lefebvre, Auteur . - Editions Francis Lefebvre, n.d. . - 67.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:SOURCE DU DROIT:JURISPRUDENCE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:SOURCE DU DROIT:TEXTE JURIDIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:OPERATION DE JUSTICE:VOIE DE RECOURS
[Thesaurus n°1] RECEVABILITEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003306 DROIT/1/EDI Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le plan local d'urbanisme / Patrick HOCREITERE
Titre : Le plan local d'urbanisme Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrick HOCREITERE, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : 06/2004 Collection : Les indispensables Importance : 698 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1450-1 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REVISION
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DU CONTENU
[Thesaurus n°1] PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLELe plan local d'urbanisme [Ouvrage] / Patrick HOCREITERE, Auteur . - Berger-Levrault, 06/2004 . - 698. - (Les indispensables) .
ISBN : 978-2-7013-1450-1
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REVISION
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DU CONTENU
[Thesaurus n°1] PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002419 DROIT/7/HOC Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Plan d'occupation des sols : orientation bibliographique / Villes et Territoires
Titre : Plan d'occupation des sols : orientation bibliographique Type de document : Plaquette Auteurs : Villes et Territoires, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : Villes et territoires Année de publication : 1994 Importance : 43 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082124-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:BIBLIOGRAPHIEPlan d'occupation des sols : orientation bibliographique [Plaquette] / Villes et Territoires, Auteur ; Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - Villes et territoires, 1994 . - 43.
ISBN : 978-2-11-082124-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:BIBLIOGRAPHIEExemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003336 DROIT/7/VIL Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE003337 DROIT/7/VIL Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE003338 DROIT/7/VIL Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Plan d'Occupation des Sols : Tome 2 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Plan d'Occupation des Sols : Tome 2 : Notes Méthodologiques Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Importance : 359 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081801-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS Plan d'Occupation des Sols : Tome 2 : Notes Méthodologiques [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 359.
ISBN : 978-2-11-081801-0
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS Voir aussiExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003332 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Plan d'Occupation des Sols : Tome 3 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Plan d'Occupation des Sols : Tome 3 : Les Circulaires Administratives Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Importance : 476 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081802-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS Plan d'Occupation des Sols : Tome 3 : Les Circulaires Administratives [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 476.
ISBN : 978-2-11-081802-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS Voir aussiExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003333 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Plan d'Occupation des Sols : Tome 4 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Plan d'Occupation des Sols : Tome 4 : Le Coefficient d'Occupation des Sols Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1980 Importance : 149 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081803-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POSPlan d'Occupation des Sols : Tome 4 : Le Coefficient d'Occupation des Sols [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1980 . - 149.
ISBN : 978-2-11-081803-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POSVoir aussiExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003334 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Plan d'Occupation des Sols, Tome 5, Les servitudes d'utilité publique / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Plan d'Occupation des Sols, Tome 5, Les servitudes d'utilité publique Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1980 Importance : 183 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081804-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:SERVITUDE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POSPlan d'Occupation des Sols, Tome 5, Les servitudes d'utilité publique [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1980 . - 183.
ISBN : 978-2-11-081804-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:SERVITUDE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POSVoir aussiExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003335 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le PLU patrimonial / Agence Nationale de la Recherche ANR
Titre : Le PLU patrimonial : Eclairages pour l'action Type de document : Ouvrage Auteurs : Agence Nationale de la Recherche ANR, Auteur Editeur : ANR Agence Nationale de la Récherche Année de publication : 2019 Importance : 62 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:ETUDE RECHERCHE:ETUDE:PLAN DE GESTION:INVENTAIRE
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] TYPOLOGIELe PLU patrimonial : Eclairages pour l'action [Ouvrage] / Agence Nationale de la Recherche ANR, Auteur . - ANR Agence Nationale de la Récherche, 2019 . - 62.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:ETUDE RECHERCHE:ETUDE:PLAN DE GESTION:INVENTAIRE
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] TYPOLOGIEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005469 DROIT/7/ANR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le PLU / Isabelle CASSIN
Titre : Le PLU : Plan Local d'Urbanisme / Du POS au PLU / La carte communale / Pièges et contraintes Type de document : Ouvrage Auteurs : Isabelle CASSIN, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2002 Collection : Guides juridiques construction Importance : 192 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12361-6 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES
[Thesaurus n°1] ELABORATION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISMELe PLU : Plan Local d'Urbanisme / Du POS au PLU / La carte communale / Pièges et contraintes [Ouvrage] / Isabelle CASSIN, Auteur . - Editions du Moniteur, 2002 . - 192. - (Guides juridiques construction) .
ISBN : 978-2-281-12361-6
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES
[Thesaurus n°1] ELABORATION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002425 DROIT/7/CAS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le PLU en pratique / Alain MAILLARD
Titre : Le PLU en pratique Type de document : Ouvrage Auteurs : Alain MAILLARD, Auteur Editeur : Paris : MB Edition / MB Formation Année de publication : Mai 2004 Collection : Pratique du droit Importance : 285 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84641-101-1 Note générale : Depuis l'adoption de la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), les communes ont en charge l'élaboration des plans locaux d'urbanisme (PLU). Succédant aux plans d'occupation des sols, ces outils visent à mieux structurer l'espace communal et à favoriser la notion de développement durable. Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUE:PHENOMENE AUDIBLE:BRUIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:NUISANCE:SOURCE DE NUISANCE:NUISANCE INDUSTRIELLE:CARRIERE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DES ESPACES NATURELS:LOI LITTORAL
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MERLe PLU en pratique [Ouvrage] / Alain MAILLARD, Auteur . - Paris : MB Edition / MB Formation, Mai 2004 . - 285. - (Pratique du droit) .
ISBN : 978-2-84641-101-1
Depuis l'adoption de la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), les communes ont en charge l'élaboration des plans locaux d'urbanisme (PLU). Succédant aux plans d'occupation des sols, ces outils visent à mieux structurer l'espace communal et à favoriser la notion de développement durable.
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUE:PHENOMENE AUDIBLE:BRUIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:NUISANCE:SOURCE DE NUISANCE:NUISANCE INDUSTRIELLE:CARRIERE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DES ESPACES NATURELS:LOI LITTORAL
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MERExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002426 DROIT/7/MAI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
POS et Environnement / CAUE 974 La Réunion
Titre : POS et Environnement Type de document : Plaquette Auteurs : CAUE 974 La Réunion, Auteur ; DDE 974 La Réunion, Auteur Editeur : Saint-Denis Cedex : CAUE 974 La Réunion Année de publication : 1992 Importance : 14 Note générale : Plaquette réalisée pour la journée d'information du Mercredi 18 Novembre 1992.
Plaquettes rassemblées dans un dossier bleuLangues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTPOS et Environnement [Plaquette] / CAUE 974 La Réunion, Auteur ; DDE 974 La Réunion, Auteur . - Saint-Denis Cedex : CAUE 974 La Réunion, 1992 . - 14.
Plaquette réalisée pour la journée d'information du Mercredi 18 Novembre 1992.
Plaquettes rassemblées dans un dossier bleu
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENTExemplaires (6)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003386 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE003387 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE003388 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE003389 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE003390 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt CAUE003391 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !