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Guide du permis de construire de A à Z / Association des Maires de France
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001418 DROIT/1/ASS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide pratique du permis de construire / BARBILLON Jean-Yves
Titre : Guide pratique du permis de construire Type de document : Ouvrage Auteurs : BARBILLON Jean-Yves, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : Septembre 2007 Collection : Les indispensables Importance : 403 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1523-2 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORMEGuide pratique du permis de construire [Ouvrage] / BARBILLON Jean-Yves, Auteur . - Berger-Levrault, Septembre 2007 . - 403. - (Les indispensables) .
ISBN : 978-2-7013-1523-2
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001436 DROIT/1/BAR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide pratique du permis de construire : règles applicables au 1er Avril 1984 / Patrick HOCREITERE
Titre : Guide pratique du permis de construire : règles applicables au 1er Avril 1984 Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrick HOCREITERE, Auteur Editeur : Sofiac édition Année de publication : 1984 Importance : 85 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85130-047-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEGuide pratique du permis de construire : règles applicables au 1er Avril 1984 [Ouvrage] / Patrick HOCREITERE, Auteur . - Sofiac édition, 1984 . - 85.
ISBN : 978-2-85130-047-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DE LA FORME:CONTEXTE MATERIEL:OUVRAGE DE REFERENCE:GUIDEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001432 DROIT/1/HOC Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Guide de la prise en compte des annexes et des extensions en zones agricole et naturelle des plu / CAUE 14 Calvados
Titre : Guide de la prise en compte des annexes et des extensions en zones agricole et naturelle des plu Type de document : Plaquette Auteurs : CAUE 14 Calvados, Auteur Editeur : CAUE 14 Calvados Année de publication : Octobre 2015 Importance : 7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ANNEXE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:PROJET D'ARCHITECTURE:PRATIQUE OPERATIONNELLE:EXTENSION DE BATIMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE A
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE NRésumé : Le présent guide a pour ambition de vous informer des évolutions législatives et de vous fournir toutes les clés, afin que vous puissiez décider le plus rapidement possible des actions à mettre en oeuvre pour rendre applicables les changements apportés par la loi. Guide de la prise en compte des annexes et des extensions en zones agricole et naturelle des plu [Plaquette] / CAUE 14 Calvados, Auteur . - CAUE 14 Calvados, Octobre 2015 . - 7.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ANNEXE
[Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:PRODUCTION ARCHITECTURALE:PRATIQUE ARCHITECTURALE:PROJET D'ARCHITECTURE:PRATIQUE OPERATIONNELLE:EXTENSION DE BATIMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE A
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME:ZONE NRésumé : Le présent guide a pour ambition de vous informer des évolutions législatives et de vous fournir toutes les clés, afin que vous puissiez décider le plus rapidement possible des actions à mettre en oeuvre pour rendre applicables les changements apportés par la loi. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005075 DROIT/7/CAU Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
L'image et le droit / Manuela DOURNES
Titre : L'image et le droit : Créer - Protéger - Reproduire - Diffuser Type de document : Ouvrage Auteurs : Manuela DOURNES, Auteur Editeur : Eyrolles Année de publication : 2010 Collection : A'sfored Importance : 221 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12575-7 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:AUTEUR
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:IMAGE
[Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTIONL'image et le droit : Créer - Protéger - Reproduire - Diffuser [Ouvrage] / Manuela DOURNES, Auteur . - Eyrolles, 2010 . - 221. - (A'sfored) .
ISBN : 978-2-212-12575-7
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:AUTEUR
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:IMAGE
[Thesaurus n°1] DROIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTIONExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001887 DROIT/5/DOU Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les inventaires d'occupation du sol, outils statistiques de la planification spatiale / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Les inventaires d'occupation du sol, outils statistiques de la planification spatiale Type de document : Plaquette Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1983 Importance : 41 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POSLes inventaires d'occupation du sol, outils statistiques de la planification spatiale [Plaquette] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1983 . - 41.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POSExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003627 DROIT/7/DIR Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Logements et communes / ANIL
Titre : Logements et communes : Location, acquisition, vente, aides à l'accession régimes juridiques Type de document : Etude Auteurs : ANIL, Auteur Editeur : Agence Nationale pour l'Information sur le Logement Année de publication : Juin 2007 Importance : 28 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:ACQUISITION
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:USAGE DE LA PROPRIETE:STATUT D'USAGE:LOCATION
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:AJUSTEMENT DE L'OFFRE A LA DEMANDE:NIVEAU D'ACTIVITE:TRANSACTION:VENTE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENTLogements et communes : Location, acquisition, vente, aides à l'accession régimes juridiques [Etude] / ANIL, Auteur . - Agence Nationale pour l'Information sur le Logement, Juin 2007 . - 28.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE:COMMUNE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:ACQUISITION
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:USAGE DE LA PROPRIETE:STATUT D'USAGE:LOCATION
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:AJUSTEMENT DE L'OFFRE A LA DEMANDE:NIVEAU D'ACTIVITE:TRANSACTION:VENTE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002835 DROIT/5/ANI Etude Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
La loi MOP / Jean-François SUSINI
Titre : La loi MOP : Le guide, les décrets MOP, les missions, les textes Type de document : Periodique Auteurs : Jean-François SUSINI, Auteur ; Denis BEDEAU, Auteur Editeur : Société d'Editions Architecturales Année de publication : 2000 Importance : 85 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914301-02-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:LOI M.O.P. La loi MOP : Le guide, les décrets MOP, les missions, les textes [Periodique] / Jean-François SUSINI, Auteur ; Denis BEDEAU, Auteur . - Société d'Editions Architecturales, 2000 . - 85.
ISBN : 978-2-914301-02-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:LOI M.O.P. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005547 DROIT/5/SUS Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE005548 DROIT/5/SUS Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Loi urbanisme et habitat / ANIL
Titre : Loi urbanisme et habitat : Loi du 2 juillet 2003 : JO du 3 juillet 2003 Type de document : Etude Auteurs : ANIL, Auteur Editeur : Agence Nationale pour l'Information sur le Logement Année de publication : 07/2003 Importance : 14 ISBN/ISSN/EAN : 09996-4304 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:COPROPRIETE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRU
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] RESIDENCE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT:OFFRE DE LOGEMENT:PARC DE LOGEMENTS:LOGEMENT ANCIENLoi urbanisme et habitat : Loi du 2 juillet 2003 : JO du 3 juillet 2003 [Etude] / ANIL, Auteur . - Agence Nationale pour l'Information sur le Logement, 07/2003 . - 14.
ISSN : 09996-4304
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:COPROPRIETE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:LOI SRU
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] RESIDENCE
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT:OFFRE DE LOGEMENT:PARC DE LOGEMENTS:LOGEMENT ANCIENExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002838 DROIT/9/ANI Etude Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Loi urbanisme & habitat / FRANCE. Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer
Titre : Loi urbanisme & habitat : Volet urbanisme "service après vote" Type de document : Plaquette Auteurs : FRANCE. Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer Année de publication : 08/2003 Importance : 43 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thesaurus n°1] ESPACE:UNITE STATISTIQUE:COMMUNE RURALE
[Thesaurus n°1] RESIDENCELoi urbanisme & habitat : Volet urbanisme "service après vote" [Plaquette] / FRANCE. Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, 08/2003 . - 43.
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thesaurus n°1] ESPACE:UNITE STATISTIQUE:COMMUNE RURALE
[Thesaurus n°1] RESIDENCEExemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002839 DROIT/9/MIN Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE002840 DROIT/9/MIN Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Maitrise d'oeuvre urbaine et POS. / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Maitrise d'oeuvre urbaine et POS. : POS, formes urbaines et architecture Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1982 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081882-9 Note générale : Dossier composé de cinq fascicules :
- POS et formes urbaines,
- le projet communal et le POS à Randan (63)
- centres et quartiers anciens (92)
- l'histoire d'un POS, Douanenez (29)
- plan d'occupation des sols, Pierrefitte sur Seine (93).
AMENAG. ESPACE. Aménagement urbainLangues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:FORME URBAINE
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:PARTIE DE ZONE URBANISEE:QUARTIER
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:PARTIE DE ZONE URBANISEE:ZONE URBANISEE ANCIENNE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:AUVERGNE:PUY DE DOME:RIOM ARDT:RANDAN
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:BRETAGNE:FINISTERE:QUIMPER ARDT:DOUARNENEZ
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:ILE DE FRANCE:HAUTS DE SEINE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:ILE DE FRANCE:SEINE ST DENIS:BOBIGNY ARDT:PIERREFITTE SUR SEINEMaitrise d'oeuvre urbaine et POS. : POS, formes urbaines et architecture [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1982.
ISBN : 978-2-11-081882-9
Dossier composé de cinq fascicules :
- POS et formes urbaines,
- le projet communal et le POS à Randan (63)
- centres et quartiers anciens (92)
- l'histoire d'un POS, Douanenez (29)
- plan d'occupation des sols, Pierrefitte sur Seine (93).
AMENAG. ESPACE. Aménagement urbain
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PROJET D'AMENAGEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:FORME URBAINE
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:PARTIE DE ZONE URBANISEE:QUARTIER
[Thesaurus n°1] ESPACE:VILLE:ANALYSE URBAINE:PARTIE DE ZONE URBANISEE:ZONE URBANISEE ANCIENNE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:AUVERGNE:PUY DE DOME:RIOM ARDT:RANDAN
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:BRETAGNE:FINISTERE:QUIMPER ARDT:DOUARNENEZ
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:ILE DE FRANCE:HAUTS DE SEINE
[Thesaurus n°1] EUROPE:EUROPE OCCIDENTALE:FRANCE:ILE DE FRANCE:SEINE ST DENIS:BOBIGNY ARDT:PIERREFITTE SUR SEINEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002903 DROIT/7/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Maîtrise d'Ouvrage et Maîtrise d'Oeuvre en Ouvrages d'Art / MIQCP
Titre : Maîtrise d'Ouvrage et Maîtrise d'Oeuvre en Ouvrages d'Art : Rôles et missions du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre / Modalités de choix d'une maîtrise d'oeuvre privée (concours et autres procédures). Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : Janvier 2005 Importance : 100 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-095162-5 Catégories : [Thesaurus n°1] CONCOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:MODALITE:APPEL D'OFFRES
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATION
[Thesaurus n°1] OUVRAGES DE TRAVAUX PUBLICS:ENGINE D'OUVRAGE:OUVRAGE D'ART
[Thesaurus n°1] OUVRAGES DE TRAVAUX PUBLICS:ENGINE D'OUVRAGE:OUVRAGE D'ART:PONTMaîtrise d'Ouvrage et Maîtrise d'Oeuvre en Ouvrages d'Art : Rôles et missions du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre / Modalités de choix d'une maîtrise d'oeuvre privée (concours et autres procédures). [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, Janvier 2005 . - 100.
ISBN : 978-2-11-095162-5
Catégories : [Thesaurus n°1] CONCOURS
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:MODALITE:APPEL D'OFFRES
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATION
[Thesaurus n°1] OUVRAGES DE TRAVAUX PUBLICS:ENGINE D'OUVRAGE:OUVRAGE D'ART
[Thesaurus n°1] OUVRAGES DE TRAVAUX PUBLICS:ENGINE D'OUVRAGE:OUVRAGE D'ART:PONTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002908 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Maîtrise d'ouvrage de l'opération d'aménagement urbain / MIQCP
Titre : Maîtrise d'ouvrage de l'opération d'aménagement urbain : La démarche stratégique de programmation urbaine Type de document : Ouvrage Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques Année de publication : 2015 Importance : 180 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-139388-2 Note générale : 'Placée auprès du Ministre en charge de l'architecture, la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques a pour vocation de promouvoir la qualité des opérations de constructions conduites par les collectivités publiques mais aussi celle des aménagements urbains qui les accueillent.' Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DEMARCHE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:ACTIVITE ECONOMIQUE:NOMENCLATURE INSEE:SECTEUR TERTIAIRE:ACTIVITE DE SERVICE:INGENIERIE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONMaîtrise d'ouvrage de l'opération d'aménagement urbain : La démarche stratégique de programmation urbaine [Ouvrage] / MIQCP, Auteur . - Mission Interministérielle pour la Qualité des constructions publiques, 2015 . - 180.
ISBN : 978-2-11-139388-2
'Placée auprès du Ministre en charge de l'architecture, la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques a pour vocation de promouvoir la qualité des opérations de constructions conduites par les collectivités publiques mais aussi celle des aménagements urbains qui les accueillent.'
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DEMARCHE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:ACTIVITE ECONOMIQUE:NOMENCLATURE INSEE:SECTEUR TERTIAIRE:ACTIVITE DE SERVICE:INGENIERIE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTIONExemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005179 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible CAUE005450 DROIT/5/MIQ Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Manuel du permis de construire. / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Manuel du permis de construire. : Tome 1: Projet d'instruction générale Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Importance : 373 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081832-4 Note générale : Document en 2 tomes Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:CERTIFICAT DE CONFORMITEManuel du permis de construire. : Tome 1: Projet d'instruction générale [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 373.
ISBN : 978-2-11-081832-4
Document en 2 tomes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:CERTIFICAT DE CONFORMITEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002923 DROIT/1/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Manuel du permis de construire. / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
Titre : Manuel du permis de construire. : Tome 2 : Annexes Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Importance : 294 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081832-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:CIRCULAIRE
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[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:CERTIFICAT DE CONFORMITE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIERManuel du permis de construire. : Tome 2 : Annexes [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 294.
ISBN : 978-2-11-081832-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:CIRCULAIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
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[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIERExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002924 DROIT/1/DIR Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !