Titre :	Accueil des enfants de moins de six ans : Edition mise à jour au 16 février 2004
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Direction des Journaux Officiels, Auteur
Editeur :	Editions Journaux Officiels
Année de publication :	2004
Collection :	Législation et réglementation
Importance :	395
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-074886-7
Note générale :	Le présent ouvrage rassemble les textes réglementant la création, le fonctionnement et les financements publics des différents modes d'accueil (crèches, haltes-garderies...). Il inclut le déret n° 2000-762 du 1er août 2000.
Catégories :	[Thesaurus n°1] ACCUEIL [Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:AGE:ETAPE BIOLOGIQUE:ENFANT [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE:RESSOURCES FISCALES:IMPOT [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTION [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:PERSONNEL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:PARTIE CONSTITUANTE DU LOGEMENT:PIECE D'HABITATION:PIECE DE SERVICE:CUISINE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:PERSONNEL MEDICO-SOCIAL:PERSONNEL SOCIAL:ASSISTANTE MATERNELLE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:SANTE

Accueil des enfants de moins de six ans : Edition mise à jour au 16 février 2004 [Ouvrage] / Direction des Journaux Officiels, Auteur . - Editions Journaux Officiels, 2004 . - 395. - (Législation et réglementation) .
ISBN : 978-2-11-074886-7
Le présent ouvrage rassemble les textes réglementant la création, le fonctionnement et les financements publics des différents modes d'accueil (crèches, haltes-garderies...). Il inclut le déret n° 2000-762 du 1er août 2000.

Catégories :

[Thesaurus n°1] ACCUEIL [Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:AGE:ETAPE BIOLOGIQUE:ENFANT [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE:RESSOURCES FISCALES:IMPOT [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTION [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:PERSONNEL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:PARTIE CONSTITUANTE DU LOGEMENT:PIECE D'HABITATION:PIECE DE SERVICE:CUISINE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:PERSONNEL MEDICO-SOCIAL:PERSONNEL SOCIAL:ASSISTANTE MATERNELLE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:SANTE