Centre de documentation
Votre centre de documentation et photothèque en ligne
Catégories
Thesaurus n°1 > DROIT > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL > CONTENU DES ACTES > AUTORISATION > PERMIS DE DEMOLIR
PERMIS DE DEMOLIR |
Documents disponibles dans cette catégorie (6)
Affiner la recherche
473 - Urbanisme pratique (Bulletin de Urbanisme pratique, 473 [14/03/2024])
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE006353 - Périodique Centre de documentation Fonds national urbanisme Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
391 - Urbanisme pratique (Bulletin de Urbanisme pratique, 391 [04/06/0020])
[n° ou bulletin]
Titre : 391 - Urbanisme pratique Type de document : Periodique Année de publication : 0020 Importance : 8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CADRE GEOGRAPHIQUE:BIOSPHERE:ECOLOGIE:ECOSYSTEME:CORRIDOR ECOLOGIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT:MOYEN DE FINANCEMENT:ENGINE DE FINANCEMENT:INDEMNITE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:FACTEUR DE PRODUCTION:SOL
[Thesaurus n°1] EMPLACEMENT RESERVE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:PARCELLAIRE:PARCELLE[n° ou bulletin] 391 - Urbanisme pratique [Periodique] . - 0020 . - 8.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CADRE GEOGRAPHIQUE:BIOSPHERE:ECOLOGIE:ECOSYSTEME:CORRIDOR ECOLOGIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT:MOYEN DE FINANCEMENT:ENGINE DE FINANCEMENT:INDEMNITE
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:FACTEUR DE PRODUCTION:SOL
[Thesaurus n°1] EMPLACEMENT RESERVE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:PARCELLAIRE:PARCELLEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005464 - Périodique Centre de documentation Fonds national urbanisme Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
5405 du 29 juin 2007. - Juin 2007 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Jacques GUY
[n° ou bulletin]
Titre : 5405 du 29 juin 2007. - Juin 2007 : Les formulaires de la réforme du permis de construire- Arrêté du 6 juin 2007 Type de document : Periodique Auteurs : Jacques GUY, Auteur Année de publication : 2007 Importance : 63 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME[n° ou bulletin] 5405 du 29 juin 2007. - Juin 2007 : Les formulaires de la réforme du permis de construire- Arrêté du 6 juin 2007 [Periodique] / Jacques GUY, Auteur . - 2007 . - 63.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002388 DROIT/1/GUY Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Documents d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences / Sophie BOEGNER
Titre : Documents d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences : Textes officiels, formulaires, commentaires. Type de document : Ouvrage Auteurs : Sophie BOEGNER, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1985 Importance : 228 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12108-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENTDocuments d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences : Textes officiels, formulaires, commentaires. [Ouvrage] / Sophie BOEGNER, Auteur . - Editions du Moniteur, 1985 . - 228.
ISBN : 978-2-281-12108-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000958 DROIT/1/BOE Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le permis de construire, 1984 / Service Technique de l'Urbanisme
Titre : Le permis de construire, 1984 : Nouveaux pouvoirs pour les élus Type de document : Plaquette Auteurs : Service Technique de l'Urbanisme, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Urbanisme et du Logement, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, Auteur ; Association des Maires de France, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : 1984 Importance : 18 Note générale : Plaquette constituée de 18 fiches Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:PROTECTION DES SITESLe permis de construire, 1984 : Nouveaux pouvoirs pour les élus [Plaquette] / Service Technique de l'Urbanisme, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Urbanisme et du Logement, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, Auteur ; Association des Maires de France, Auteur . - Berger-Levrault, 1984 . - 18.
Plaquette constituée de 18 fiches
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:PROTECTION DES SITESExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002414 DROIT/1/SER Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les permis de construire et les autorisations d'urbanisme / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
Permalink