Accueil des enfants de moins de six ans / Direction des Journaux Officiels

Public ISBD Titre : Accueil des enfants de moins de six ans : Edition mise à jour au 16 février 2004 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des Journaux Officiels, Auteur Editeur : Editions Journaux Officiels Année de publication : 2004 Collection : Législation et réglementation Importance : 395 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074886-7 Note générale : Le présent ouvrage rassemble les textes réglementant la création, le fonctionnement et les financements publics des différents modes d'accueil (crèches, haltes-garderies...). Il inclut le déret n° 2000-762 du 1er août 2000. Catégories : [Thesaurus n°1] ACCUEIL [Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:AGE:ETAPE BIOLOGIQUE:ENFANT [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE:RESSOURCES FISCALES:IMPOT [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTION [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:PERSONNEL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:PARTIE CONSTITUANTE DU LOGEMENT:PIECE D'HABITATION:PIECE DE SERVICE:CUISINE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:PERSONNEL MEDICO-SOCIAL:PERSONNEL SOCIAL:ASSISTANTE MATERNELLE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:SANTE Accueil des enfants de moins de six ans : Edition mise à jour au 16 février 2004 [Ouvrage] / Direction des Journaux Officiels, Auteur . - Editions Journaux Officiels, 2004 . - 395. - (Législation et réglementation) . ISBN : 978-2-11-074886-7 Le présent ouvrage rassemble les textes réglementant la création, le fonctionnement et les financements publics des différents modes d'accueil (crèches, haltes-garderies...). Il inclut le déret n° 2000-762 du 1er août 2000. Catégories : [Thesaurus n°1] ACCUEIL [Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:CARACTERISTIQUE DEMOGRAPHIQUE:AGE:ETAPE BIOLOGIQUE:ENFANT [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE:RESSOURCES FISCALES:IMPOT [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTION [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:PERSONNEL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:PARTIE CONSTITUANTE DU LOGEMENT:PIECE D'HABITATION:PIECE DE SERVICE:CUISINE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:PERSONNEL MEDICO-SOCIAL:PERSONNEL SOCIAL:ASSISTANTE MATERNELLE [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:SANTE

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE000085	EQUIP.SOCIAL/1/DIR	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national équipement social	Disponible

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Code des marchés publics / Direction des Journaux Officiels

Public ISBD Titre : Code des marchés publics Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction des Journaux Officiels, Auteur Editeur : Editions Journaux Officiels Année de publication : 2004 Importance : 163 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075767-8 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRET Code des marchés publics [Ouvrage] / Direction des Journaux Officiels, Auteur . - Editions Journaux Officiels, 2004 . - 163. ISBN : 978-2-11-075767-8 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:DECRET

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE000636	DROIT/9/DIR	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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