Centre de documentation
Votre centre de documentation et photothèque en ligne
Catégories
|
Thesaurus n°1 > DROIT > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > ASPECT JURIDIQUE > ASPECT CONTENTIEUX
ASPECT CONTENTIEUX |
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
Affiner la rechercheExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003187 DROIT/4/MIQ Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le contentieux de l'urbanisme : Actes de la conférence organisée le 5 11 92 à Cergy Pontoise par la DDE et le CAUE du Val d'Oise. Type de document : Colloque Auteurs : DDE 95 Val d'Oise, Auteur ; CAUE 95 Val d'Oise, Auteur Editeur : CAUE 95 Val d'Oise Année de publication : 1980 Importance : 66 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMELe contentieux de l'urbanisme : Actes de la conférence organisée le 5 11 92 à Cergy Pontoise par la DDE et le CAUE du Val d'Oise. [Colloque] / DDE 95 Val d'Oise, Auteur ; CAUE 95 Val d'Oise, Auteur . - CAUE 95 Val d'Oise, 1980 . - 66.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002183 DROIT/2/DDE Colloque Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le plan local d'urbanisme Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrick HOCREITERE, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : 06/2004 Collection : Les indispensables Importance : 698 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1450-1 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REVISION
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DU CONTENU
[Thesaurus n°1] PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLELe plan local d'urbanisme [Ouvrage] / Patrick HOCREITERE, Auteur . - Berger-Levrault, 06/2004 . - 698. - (Les indispensables) .
ISBN : 978-2-7013-1450-1
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REVISION
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTION
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DU CONTENU
[Thesaurus n°1] PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002419 DROIT/7/HOC Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le PLU : Plan Local d'Urbanisme / Du POS au PLU / La carte communale / Pièges et contraintes Type de document : Ouvrage Auteurs : Isabelle CASSIN, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2002 Collection : Guides juridiques construction Importance : 192 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12361-6 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES
[Thesaurus n°1] ELABORATION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISMELe PLU : Plan Local d'Urbanisme / Du POS au PLU / La carte communale / Pièges et contraintes [Ouvrage] / Isabelle CASSIN, Auteur . - Editions du Moniteur, 2002 . - 192. - (Guides juridiques construction) .
ISBN : 978-2-281-12361-6
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES
[Thesaurus n°1] ELABORATION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:CARTE COMMUNALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002425 DROIT/7/CAS Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
