5486 - 16 janvier 2009 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Jacques GUY

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment Titre : 5486 - 16 janvier 2009 : Code 2009 des marchés publics - Version consolidée Type de document : Periodique Auteurs : Jacques GUY, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 114 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment 5486 - 16 janvier 2009 : Code 2009 des marchés publics - Version consolidée [Periodique] / Jacques GUY, Auteur . - 2009 . - 114. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE

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CAUE002316	DROIT/5/GUY	Périodique	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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5522 - 25 septembre 2009 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Eric LICOYS

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment Titre : 5522 - 25 septembre 2009 : Code 2009 des marchés publics Type de document : Periodique Auteurs : Eric LICOYS, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 63 Note générale : A jour du décret n° 2009 - 1086 du 2 septembre 2009 tendant à assurer l'effet utile des directives européennes applicables aux marchés publics. Version consolidée. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment 5522 - 25 septembre 2009 : Code 2009 des marchés publics [Periodique] / Eric LICOYS, Auteur . - 2009 . - 63. A jour du décret n° 2009 - 1086 du 2 septembre 2009 tendant à assurer l'effet utile des directives européennes applicables aux marchés publics. Version consolidée. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE002320	DROIT/5/LIC	Périodique	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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5538 - 15 janvier 2010 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Eric LICOYS

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment Titre : 5538 - 15 janvier 2010 : Marchés publics guide de bonnes pratiques Type de document : Periodique Auteurs : Eric LICOYS, Auteur Année de publication : 2010 Importance : 58 Note générale : Circulaire du 29 décembre 2009. JO du 31 décembre 2009 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:MISE EN OEUVRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment 5538 - 15 janvier 2010 : Marchés publics guide de bonnes pratiques [Periodique] / Eric LICOYS, Auteur . - 2010 . - 58. Circulaire du 29 décembre 2009. JO du 31 décembre 2009 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:MISE EN OEUVRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE

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CAUE002322	DROIT/5/LIC	Périodique	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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5625 - Cahier détaché n° 2. - 16 septembre 2011 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Guillaume PROT

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment Titre : 5625 - Cahier détaché n° 2. - 16 septembre 2011 : Code 2011 des marchés publics - A jour du décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 Type de document : Periodique Auteurs : Guillaume PROT, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 130 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment 5625 - Cahier détaché n° 2. - 16 septembre 2011 : Code 2011 des marchés publics - A jour du décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 [Periodique] / Guillaume PROT, Auteur . - 2011 . - 130. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE

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CAUE002354	DROIT/5/PRO	Périodique	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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Les 6 temps du lotissement / Dominique BONINI

Public ISBD Titre : Les 6 temps du lotissement : Charte pour la qualité des lotissements Type de document : Ouvrage Auteurs : Dominique BONINI, Auteur Editeur : CAUE 77 Seine et Marne Année de publication : 1995 Importance : 14 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT [Thesaurus n°1] REFLEXION Les 6 temps du lotissement : Charte pour la qualité des lotissements [Ouvrage] / Dominique BONINI, Auteur . - CAUE 77 Seine et Marne, 1995 . - 14. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:CODE [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT [Thesaurus n°1] REFLEXION

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CAUE005680	HABITAT/1/ BON	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national habitat	Disponible

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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique / René HOSTIOU

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Code des marchés publics / Direction des Journaux Officiels

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Code des marchés publics : annoté et commenté / Michel GUIBAL

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Code des marchés publics : réglementation française, réglementation communautaire / Michel GUIBAL

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Code de l'urbanisme 2008 / BERGER-LEVRAULT

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Code de l'urbanisme 2010 / BERGER-LEVRAULT

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Le Moniteur n° 5653 - 30 mars 2012 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Guillaume PROT

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