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1997 - Urbanisme : Réglements / Documents d'urbanisme / Permis de construire / Autorisations / Lotissements / ZAC / Habitat social / Fiscalité / Expropriation / Droit de préemption / Environnement / Patrimoine culturel / Yves JEGOUZO
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000038 URBANISME/0/JEG Ouvrage Centre de documentation Fonds national urbanisme Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
2034 - Février 2007 (Bulletin de Géomètre) / PICAVET Jean-Pierre
[n° ou bulletin]
Titre : 2034 - Février 2007 : Permis de construire et autorisations d'urbanisme : le point sur la réforme Type de document : Periodique Auteurs : PICAVET Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2007 Importance : P. 32 à 47 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT[n° ou bulletin] 2034 - Février 2007 : Permis de construire et autorisations d'urbanisme : le point sur la réforme [Periodique] / PICAVET Jean-Pierre, Auteur . - 2007 . - P. 32 à 47.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENTExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE001321 DROIT/1/PIC Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
413 - Urbanisme pratique (Bulletin de Urbanisme pratique, 413 [10/06/0021])
[n° ou bulletin]
Titre : 413 - Urbanisme pratique Type de document : Periodique Année de publication : 0021 Importance : 8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT:CARACTERISTIQUE GEOMETRIQUE:DIMENSION:SURFACE DE PLANCHER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:SERVITUDE:ALIGNEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:EQUIPEMENT RESIDENTIEL:GARAGE INDIVIDUEL[n° ou bulletin] 413 - Urbanisme pratique [Periodique] . - 0021 . - 8.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE:REALISATION ARCHITECTURALE:BATIMENT:CARACTERISTIQUE GEOMETRIQUE:DIMENSION:SURFACE DE PLANCHER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:SERVITUDE:ALIGNEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] RESIDENCE:EQUIPEMENT RESIDENTIEL:GARAGE INDIVIDUELExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE006018 - Périodique Centre de documentation Fonds national urbanisme Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
5405 du 29 juin 2007. - Juin 2007 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Jacques GUY
[n° ou bulletin]
Titre : 5405 du 29 juin 2007. - Juin 2007 : Les formulaires de la réforme du permis de construire- Arrêté du 6 juin 2007 Type de document : Periodique Auteurs : Jacques GUY, Auteur Année de publication : 2007 Importance : 63 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME[n° ou bulletin] 5405 du 29 juin 2007. - Juin 2007 : Les formulaires de la réforme du permis de construire- Arrêté du 6 juin 2007 [Periodique] / Jacques GUY, Auteur . - 2007 . - 63.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002388 DROIT/1/GUY Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Cahier détaché n° 2 du 21 septembre 2007 - Septembre 2007 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Jacques GUY
[n° ou bulletin]
Titre : Cahier détaché n° 2 du 21 septembre 2007 - Septembre 2007 : Les nouveaux formulaires de la réforme du permis de construire - Arrêté du 11 septembre 2007 Type de document : Periodique Auteurs : Jacques GUY, Auteur Année de publication : 2007 Importance : 63 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME[n° ou bulletin] Cahier détaché n° 2 du 21 septembre 2007 - Septembre 2007 : Les nouveaux formulaires de la réforme du permis de construire - Arrêté du 11 septembre 2007 [Periodique] / Jacques GUY, Auteur . - 2007 . - 63.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:CHANTIER
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISMEExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002296 DROIT/1/GUY Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
N° 5383 du 26 janvier 2007 - Cahier détaché n° 2 du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment. - 2007 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Bruno KERN
PermalinkLes permis de construire et les autorisations d'urbanisme / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
PermalinkPermis de construire et autres autorisations d'urbanisme / Francis POLIZZI
PermalinkPermis de construire et autres autorisations d'urbanisme / Francis POLIZZI
PermalinkPrise en compte du patrimoine naturel et paysager dans l'élaboration d'un projet / DIREN 974 La Réunion
PermalinkLa réforme des autorisations d'urbanisme / Patrick HOCREITERE
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