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Thesaurus n°1 > DROIT > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL > ACTE BILATERAL > ENGINE D'ACTE BILATERAL > CONTRAT > CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC > MARCHE PUBLIC > MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE |
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Affiner la rechercheLe concours de maîtrise d'oeuvre : dispositions réglementaires et modalités pratique d'organisation / Christian ROMON
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Titre : Le droit d'auteur en architecture : Formalisation - Protection Type de document : Ouvrage Auteurs : Anne-Marie BELLENGER, Auteur ; Amélie BLANDIN, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 2024 Collection : Pratique du droit Importance : 239 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13599-2 Note générale : 'Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des oeuvres de l'esprit pouvant être qualifiées de création originale.
A ce titre, l'oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d'auteur. L'objet de cet ouvrage est d'en définir les contours'...Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:BIM
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:DROIT D'AUTEUR
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:SANCTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] OEUVRELe droit d'auteur en architecture : Formalisation - Protection [Ouvrage] / Anne-Marie BELLENGER, Auteur ; Amélie BLANDIN, Auteur . - Editions du Moniteur, 2024 . - 239. - (Pratique du droit) .
ISBN : 978-2-281-13599-2
'Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des oeuvres de l'esprit pouvant être qualifiées de création originale.
A ce titre, l'oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d'auteur. L'objet de cet ouvrage est d'en définir les contours'...
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:BIM
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:DROIT D'AUTEUR
[Thesaurus n°1] DROIT:JUSTICE:SANCTION
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE
[Thesaurus n°1] OEUVREExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE006431 DROIT/5/BEL Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : 3 - Septembre 2010 - Type de document : Periodique Auteurs : MIQCP, Auteur Importance : 99 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PRIX
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:RESILIATION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES = CCAP
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:DELAI[n° ou bulletin] 3 - Septembre 2010 - [Periodique] / MIQCP, Auteur . - 99.
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PRIX
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:RESILIATION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES = CCAP
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:DELAIExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE003187 DROIT/4/MIQ Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
47 - D'architectures (Bulletin de D'Architectures, 47 [01/07/1994])
Titre : 47 - D'architectures : Dossier : Quand l'architecture s'expose Type de document : Periodique Année de publication : 1994 Importance : 47 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ASIE:EXTREME ORIENT:CHINE
[Thesaurus n°1] ASIE:EXTREME ORIENT:CHINE:HONG-KONG
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE
[Thesaurus n°1] SALLE D'EXPOSITION
[Thesaurus n°1] TRANSPORT-CIRCULATION:MOYEN DE TRANSPORT:TRANSPORT TERRESTRE:ROUTE-CIRCULATION:VOIRIE:ELEMENT DE VOIRIE:EQUIPEMENT DE LA VOIRIE:PASSAGE PIETONS:TRABOULES[n° ou bulletin] 47 - D'architectures : Dossier : Quand l'architecture s'expose [Periodique] . - 1994 . - 47.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] ARCHITECTURE
[Thesaurus n°1] ASIE:EXTREME ORIENT:CHINE
[Thesaurus n°1] ASIE:EXTREME ORIENT:CHINE:HONG-KONG
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE
[Thesaurus n°1] SALLE D'EXPOSITION
[Thesaurus n°1] TRANSPORT-CIRCULATION:MOYEN DE TRANSPORT:TRANSPORT TERRESTRE:ROUTE-CIRCULATION:VOIRIE:ELEMENT DE VOIRIE:EQUIPEMENT DE LA VOIRIE:PASSAGE PIETONS:TRABOULESExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE005594 - Périodique Centre de documentation Fonds national construction Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : 5591 - 21 janvier 2011 : CCAG PI adapté aux marchés de maîtrise d'oeuvre Type de document : Periodique Auteurs : Guillaume PROT, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 105 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES = CCAG[n° ou bulletin] 5591 - 21 janvier 2011 : CCAG PI adapté aux marchés de maîtrise d'oeuvre [Periodique] / Guillaume PROT, Auteur . - 2011 . - 105.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:DOCUMENT JURIDIQUE:CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES = CCAGExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002337 DROIT/4/PRO Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
5696 - cahier détaché n° 2 - 25 janvier 2013 : Guide de la commande publique de maîtrise d'oeuvre / Guillaume PROT
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