Annexe II / Inspection Générale des Finances

Public ISBD Titre : Annexe II : Les HLM confrontés à la diversité de leur environnement Type de document : Rapport Auteurs : Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Inspection Générale des Finances Autre Editeur : Conseil Général des Ponts et Chaussées Note générale : Document composé de différentes fiches : fiche 1 : la diversité des marchés locaux fiche 2 : la place des HLM dans le marché du logement fiche 3 : les plans de financement des opérations de construction, d'acquisition et de réhabilitation de logements HLM fiche 4 : l'articulation entre le secteur locatif social et les autres segments aidés du marché du logement fiche 5 : intervention des collectivités locales et financement du logement social : une grande variété de situations fiche 6 : la taxe foncière impacte différemment les HLM selon leur implantation Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODALITE D'AMENAGEMENT URBAIN:RESTRUCTURATION:REHABILITATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:HLM [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT Annexe II : Les HLM confrontés à la diversité de leur environnement [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, [s.d.]. Document composé de différentes fiches : fiche 1 : la diversité des marchés locaux fiche 2 : la place des HLM dans le marché du logement fiche 3 : les plans de financement des opérations de construction, d'acquisition et de réhabilitation de logements HLM fiche 4 : l'articulation entre le secteur locatif social et les autres segments aidés du marché du logement fiche 5 : intervention des collectivités locales et financement du logement social : une grande variété de situations fiche 6 : la taxe foncière impacte différemment les HLM selon leur implantation Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODALITE D'AMENAGEMENT URBAIN:RESTRUCTURATION:REHABILITATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:HLM [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE000193	HABITAT/2/INS	Rapport	Centre de documentation	Fonds national habitat	Disponible

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