Le recouvrement de la taxe départementale du CAUE / AGORAH (Réunion)

Public ISBD Titre : Le recouvrement de la taxe départementale du CAUE : Gros plan sur les permis de construire déposés sur la commune de Ste-Marie en 1994 Type de document : Etude Auteurs : AGORAH (Réunion), Auteur Editeur : Agence pour l'Observation de La Réunion, l'Aménagement et l'Habitat Année de publication : 1997 Importance : 15 Note générale : Cf dossier bleu : Ste Marie Catégories : [Thesaurus n°1] DOM:LA REUNION:SAINTE MARIE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE:CAUE Le recouvrement de la taxe départementale du CAUE : Gros plan sur les permis de construire déposés sur la commune de Ste-Marie en 1994 [Etude] / AGORAH (Réunion), Auteur . - Agence pour l'Observation de La Réunion, l'Aménagement et l'Habitat, 1997 . - 15. Cf dossier bleu : Ste Marie Catégories : [Thesaurus n°1] DOM:LA REUNION:SAINTE MARIE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE:CAUE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE002451	SAINTE MARIE/3	Etude	Centre de documentation	Fonds des communes	Disponible

Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !

Taxes d'urbanisme / Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme

Public ISBD Titre : Taxes d'urbanisme : Statistiques année 1995 Type de document : Etude Auteurs : Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Equipement et du Logement Année de publication : 1997 Importance : 167 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:MATHEMATIQUE:MATHEMATIQUES APPLIQUEES:STATISTIQUE Taxes d'urbanisme : Statistiques année 1995 [Etude] / Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement et du Logement, 1997 . - 167. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:MATHEMATIQUE:MATHEMATIQUES APPLIQUEES:STATISTIQUE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE003910	URBANISME/0/DIR	Etude	Centre de documentation	Fonds national urbanisme	Disponible

Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !

Taxes d'urbanisme : statistiques années 1994 / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Public ISBD Titre : Taxes d'urbanisme : statistiques années 1994 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Equipement et du Logement Année de publication : 1996 Importance : 108 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:MATHEMATIQUE:MATHEMATIQUES APPLIQUEES:STATISTIQUE Taxes d'urbanisme : statistiques années 1994 [Ouvrage] / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement et du Logement, 1996 . - 108. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:MATHEMATIQUE:MATHEMATIQUES APPLIQUEES:STATISTIQUE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE003911	URBANISME/0/DIR	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national urbanisme	Disponible

Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !

Taxes d'urbanisme : statistiques années 1995 / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Public ISBD Titre : Taxes d'urbanisme : statistiques années 1995 Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Equipement et du Logement Année de publication : 1997 Importance : 167 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:MATHEMATIQUE:MATHEMATIQUES APPLIQUEES:STATISTIQUE Taxes d'urbanisme : statistiques années 1995 [Ouvrage] / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement et du Logement, 1997 . - 167. Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:MATHEMATIQUE:MATHEMATIQUES APPLIQUEES:STATISTIQUE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE003912	URBANISME/0/DIR	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national urbanisme	Disponible

Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !

---

1 (1 - 4 / 4)