Titre :	Lutte contre les termites : Prévention / Règlementation
Type de document :	Plaquette
Auteurs :	FRANCE. Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, Auteur
Editeur :	France.Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports
Année de publication :	2001
Importance :	14
Note générale :	La présente brochure a pour objet d'expliquer au plus large public les risques engendrés par les termites. Elle informe les propriétaires et les locataires sur les responsabilités qui sont les leurs au regard de la nouvelle règlementation. Elle leur donne également un éclairage sur les solutions techniques qui permettent de préserver les bâtiments. Son but sera pleinement atteint si elle apporte une aide à tous ceux qui sont confrontés aux dommages provoqués par les termites.
Catégories :	[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTION:PREVENTION [Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE

Lutte contre les termites : Prévention / Règlementation [Plaquette] / FRANCE. Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports, 2001 . - 14.
La présente brochure a pour objet d'expliquer au plus large public les risques engendrés par les termites. Elle informe les propriétaires et les locataires sur les responsabilités qui sont les leurs au regard de la nouvelle règlementation. Elle leur donne également un éclairage sur les solutions techniques qui permettent de préserver les bâtiments.
Son but sera pleinement atteint si elle apporte une aide à tous ceux qui sont confrontés aux dommages provoqués par les termites.

Catégories :

[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:PROTECTION:PREVENTION [Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE