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Auteur FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation |
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Affiner la rechercheArrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation. / FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE000333 CONSTRUCTION/5/MIN Plaquette Centre de documentation Fonds national construction Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Mairie : une programmation exemplaire pour un équipement public majeur Type de document : Plaquette Auteurs : FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du Territoire, Auteur Editeur : France.Ministère de l'Intérieur Année de publication : 1988 ISBN/ISSN/EAN : 58 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION:QUALITE DES CONSTRUCTIONS
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLIC
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLIC:MAIRIE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATIONMairie : une programmation exemplaire pour un équipement public majeur [Plaquette] / FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Equipement, du Logement, de l'Aménagement du Territoire, Auteur . - France.Ministère de l'Intérieur, 1988.
ISSN : 58
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION:QUALITE DES CONSTRUCTIONS
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLIC
[Thesaurus n°1] EQUIPEMENT PUBLIC:MAIRIE
[Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:PREPARATION:PROGRAMMATIONExemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002869 CONSTRUCTION/4/MIN Plaquette Centre de documentation Fonds national construction Disponible CAUE002870 CONSTRUCTION/4/MIN Plaquette Centre de documentation Fonds national construction Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le permis de construire, 1984 : Nouveaux pouvoirs pour les élus Type de document : Plaquette Auteurs : Service Technique de l'Urbanisme, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Urbanisme et du Logement, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, Auteur ; Association des Maires de France, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : 1984 Importance : 18 Note générale : Plaquette constituée de 18 fiches Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:PROTECTION DES SITESLe permis de construire, 1984 : Nouveaux pouvoirs pour les élus [Plaquette] / Service Technique de l'Urbanisme, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Urbanisme et du Logement, Auteur ; FRANCE. Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation, Auteur ; Association des Maires de France, Auteur . - Berger-Levrault, 1984 . - 18.
Plaquette constituée de 18 fiches
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR
[Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL
[Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCES PUBLIQUES:FISCALITE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:PROTECTION DES SITESExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002414 DROIT/1/SER Plaquette Centre de documentation Fonds national droit Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
