Titre :	Le recouvrement de la taxe départementale du CAUE : Gros plan sur les permis de construire déposés sur la commune de Ste-Marie en 1994
Type de document :	Etude
Auteurs :	AGORAH (Réunion), Auteur
Editeur :	Agence pour l'Observation de La Réunion, l'Aménagement et l'Habitat
Année de publication :	1997
Importance :	15
Note générale :	Cf dossier bleu : Ste Marie
Catégories :	[Thesaurus n°1] DOM:LA REUNION:SAINTE MARIE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE:CAUE

Le recouvrement de la taxe départementale du CAUE : Gros plan sur les permis de construire déposés sur la commune de Ste-Marie en 1994 [Etude] / AGORAH (Réunion), Auteur . - Agence pour l'Observation de La Réunion, l'Aménagement et l'Habitat, 1997 . - 15.
Cf dossier bleu : Ste Marie

Catégories :

[Thesaurus n°1] DOM:LA REUNION:SAINTE MARIE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE:AGENCE D'ARCHITECTE:ARCHITECTE:CAUE