Titre :	Le PLU en pratique
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	Alain MAILLARD, Auteur
Editeur :	Paris : MB Edition / MB Formation
Année de publication :	Mai 2004
Collection :	Pratique du droit
Importance :	285
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-84641-101-1
Note générale :	Depuis l'adoption de la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), les communes ont en charge l'élaboration des plans locaux d'urbanisme (PLU). Succédant aux plans d'occupation des sols, ces outils visent à mieux structurer l'espace communal et à favoriser la notion de développement durable.
Catégories :	[Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION [Thesaurus n°1] CANDIDAT:SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUE:PHENOMENE AUDIBLE:BRUIT [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:NUISANCE:SOURCE DE NUISANCE:NUISANCE INDUSTRIELLE:CARRIERE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DES ESPACES NATURELS:LOI LITTORAL [Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thesaurus n°1] SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER

Le PLU en pratique [Ouvrage] / Alain MAILLARD, Auteur . - Paris : MB Edition / MB Formation, Mai 2004 . - 285. - (Pratique du droit) .
ISBN : 978-2-84641-101-1
Depuis l'adoption de la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), les communes ont en charge l'élaboration des plans locaux d'urbanisme (PLU). Succédant aux plans d'occupation des sols, ces outils visent à mieux structurer l'espace communal et à favoriser la notion de développement durable.

Catégories :

[Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION [Thesaurus n°1] CANDIDAT:SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUE:PHENOMENE AUDIBLE:BRUIT [Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:NUISANCE:SOURCE DE NUISANCE:NUISANCE INDUSTRIELLE:CARRIERE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DES ESPACES NATURELS:LOI LITTORAL [Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thesaurus n°1] SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER