Titre :	Annexe II : Les HLM confrontés à la diversité de leur environnement
Type de document :	Rapport
Auteurs :	Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur
Editeur :	Inspection Générale des Finances
Autre Editeur :	Conseil Général des Ponts et Chaussées
Note générale :	Document composé de différentes fiches : fiche 1 : la diversité des marchés locaux fiche 2 : la place des HLM dans le marché du logement fiche 3 : les plans de financement des opérations de construction, d'acquisition et de réhabilitation de logements HLM fiche 4 : l'articulation entre le secteur locatif social et les autres segments aidés du marché du logement fiche 5 : intervention des collectivités locales et financement du logement social : une grande variété de situations fiche 6 : la taxe foncière impacte différemment les HLM selon leur implantation
Catégories :	[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODALITE D'AMENAGEMENT URBAIN:RESTRUCTURATION:REHABILITATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:HLM [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT

Annexe II : Les HLM confrontés à la diversité de leur environnement [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, [s.d.].
Document composé de différentes fiches :
fiche 1 : la diversité des marchés locaux
fiche 2 : la place des HLM dans le marché du logement
fiche 3 : les plans de financement des opérations de construction, d'acquisition et de réhabilitation de logements HLM
fiche 4 : l'articulation entre le secteur locatif social et les autres segments aidés du marché du logement
fiche 5 : intervention des collectivités locales et financement du logement social : une grande variété de situations
fiche 6 : la taxe foncière impacte différemment les HLM selon leur implantation

Catégories :

[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODALITE D'AMENAGEMENT URBAIN:RESTRUCTURATION:REHABILITATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:HLM [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT