Documents d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences / Sophie BOEGNER

Public ISBD Titre : Documents d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences : Textes officiels, formulaires, commentaires. Type de document : Ouvrage Auteurs : Sophie BOEGNER, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1985 Importance : 228 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12108-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT Documents d'urbanisme et permis de construire : après le transfert de compétences : Textes officiels, formulaires, commentaires. [Ouvrage] / Sophie BOEGNER, Auteur . - Editions du Moniteur, 1985 . - 228. ISBN : 978-2-281-12108-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE DEMOLIR [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:CERTIFICAT D'URBANISME [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:UTILISATION DU SOL [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE000958	DROIT/1/BOE	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national droit	Exclu du prêt

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Manuel du permis de construire. / Direction de l'Urbanisme et des Paysages

Public ISBD Titre : Manuel du permis de construire. : Tome 2 : Annexes Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1981 Importance : 294 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081832-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:CIRCULAIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:CERTIFICAT DE CONFORMITE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER Manuel du permis de construire. : Tome 2 : Annexes [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1981 . - 294. ISBN : 978-2-11-081832-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:REGLEMENT:CIRCULAIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:CERTIFICAT DE CONFORMITE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER

Voir aussi

• Manuel du permis de construire. / Direction de l'Urbanisme et des Paysages

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE002924	DROIT/1/DIR	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national droit	Exclu du prêt

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Préparer & Réussir sa demande de permis de construire / Ville de Saint Denis

Public ISBD Titre : Préparer & Réussir sa demande de permis de construire : Maison individuelle Type de document : Plaquette Auteurs : Ville de Saint Denis, Auteur Editeur : Ville de Saint Denis Année de publication : n.d. Importance : n.p. Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CROQUIS [Thesaurus n°1] DOM:LA REUNION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:PUBLICITE FONCIERE:CADASTRE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN MASSE [Thesaurus n°1] GEOMETRE Préparer & Réussir sa demande de permis de construire : Maison individuelle [Plaquette] / Ville de Saint Denis, Auteur . - Ville de Saint Denis, n.d. . - n.p. Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CROQUIS [Thesaurus n°1] DOM:LA REUNION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE:PHASE DE PROCEDURE:CONSTITUTION DE DOSSIER [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:PUBLICITE FONCIERE:CADASTRE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN MASSE [Thesaurus n°1] GEOMETRE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE003443	R/CONSTRUCTION/0/VIL	Plaquette	Centre de documentation	Fonds local construction	Disponible

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