Construire sa maison : le conseiller juridique / Bertrand COUETTE

Public ISBD Titre : Construire sa maison : le conseiller juridique Type de document : Ouvrage Auteurs : Bertrand COUETTE, Auteur Editeur : Prat Edition Année de publication : 2000 Collection : Les guides pour tous Importance : 278 ISBN/ISSN/EAN : 2-85990-494-4 Note générale : Cet ouvrage réalisé par un avocat spécialiste du droit de l'urbanisme et de la construction aborde les questions qui peuvent se poser dans la décision de construire, de faire construire ou d'acheter sur plan maison ou appartement. La 1ere partie traite des préalables indispensables à la construction : droit face à un agent immobilier, réglementation applicable lors de l'achat d'un terrain dans un lotissement, POS, COS, SHON, SHOB. La seconde partie passe en revue toutes les formules possibles, de l'achat sur catalogue à la maison construite selon ses propres plans... La troisième partie est consacrée aux désordres et malfaçons. Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:NATURE D'OPERATION:ENTRETIEN:PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION:MALFACON [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:MAISON INDIVIDUELLE Construire sa maison : le conseiller juridique [Ouvrage] / Bertrand COUETTE, Auteur . - Prat Edition, 2000 . - 278. - (Les guides pour tous) . ISSN : 2-85990-494-4 Cet ouvrage réalisé par un avocat spécialiste du droit de l'urbanisme et de la construction aborde les questions qui peuvent se poser dans la décision de construire, de faire construire ou d'acheter sur plan maison ou appartement. La 1ere partie traite des préalables indispensables à la construction : droit face à un agent immobilier, réglementation applicable lors de l'achat d'un terrain dans un lotissement, POS, COS, SHON, SHOB. La seconde partie passe en revue toutes les formules possibles, de l'achat sur catalogue à la maison construite selon ses propres plans... La troisième partie est consacrée aux désordres et malfaçons. Catégories : [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION [Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:NATURE D'OPERATION:ENTRETIEN:PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION:MALFACON [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT SPECIFIQUE:DROIT DE L'URBANISME [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MOYEN OPERATIONNEL URBAIN:AMENAGEMENT FONCIER URBAIN:LOTISSEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:MAISON INDIVIDUELLE

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CAUE000783	DROIT/2/COU	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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Le plan local d'urbanisme / Patrick HOCREITERE

Public ISBD Titre : Le plan local d'urbanisme Type de document : Ouvrage Auteurs : Patrick HOCREITERE, Auteur Editeur : Berger-Levrault Année de publication : 06/2004 Collection : Les indispensables Importance : 698 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1450-1 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REVISION [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTION [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DU CONTENU [Thesaurus n°1] PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE Le plan local d'urbanisme [Ouvrage] / Patrick HOCREITERE, Auteur . - Berger-Levrault, 06/2004 . - 698. - (Les indispensables) . ISBN : 978-2-7013-1450-1 Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:ASPECT JURIDIQUE:ASPECT CONTENTIEUX [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REVISION [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:CREATION-ACTION:SYNTHESE:CONCEPTION [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:DOCUMENTATION:ANALYSE DOCUMENTAIRE:INDEXATION:ANALYSE DU CONTENU [Thesaurus n°1] PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE002419	DROIT/7/HOC	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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Plan d'Occupation des Sols : Tome 4 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages

Public ISBD Titre : Plan d'Occupation des Sols : Tome 4 : Le Coefficient d'Occupation des Sols Type de document : Ouvrage Auteurs : Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur Editeur : Direction de l'Urbanisme et des Paysages Année de publication : 1980 Importance : 149 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-081803-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS Plan d'Occupation des Sols : Tome 4 : Le Coefficient d'Occupation des Sols [Ouvrage] / Direction de l'Urbanisme et des Paysages, Auteur . - Direction de l'Urbanisme et des Paysages, 1980 . - 149. ISBN : 978-2-11-081803-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME:COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:POS

Voir aussi

• Plan d'Occupation des Sols : Tome 3 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
• Plan d'Occupation des Sols : Tome 2 / Direction de l'Urbanisme et des Paysages
• Plan d'Occupation des Sols, Tome 5, Les servitudes d'utilité publique / Direction de l'Urbanisme et des Paysages

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE003334	DROIT/7/DIR	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national droit	Exclu du prêt

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