N° 5383 du 26 janvier 2007 - Cahier détaché n° 2 du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment. - 2007 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Bruno KERN

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment Titre : N° 5383 du 26 janvier 2007 - Cahier détaché n° 2 du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment. - 2007 : Réforme du permis de construire - Décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 Type de document : Periodique Auteurs : Bruno KERN, Auteur ; DREYFUS Jean-Claude, Auteur Année de publication : 2007 Importance : 56 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment N° 5383 du 26 janvier 2007 - Cahier détaché n° 2 du Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment. - 2007 : Réforme du permis de construire - Décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 [Periodique] / Bruno KERN, Auteur ; DREYFUS Jean-Claude, Auteur . - 2007 . - 56. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:AUTORISATION:PERMIS DE CONSTRUIRE [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:REFORME [Thesaurus n°1] DROIT:REGLES D'UTILISATION DU SOL:URBANISME

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE002290	DROIT/1/KER	Périodique	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !

---

1 (1 - 1 / 1)