Annexe II / Inspection Générale des Finances

Public ISBD Titre : Annexe II : Les HLM confrontés à la diversité de leur environnement Type de document : Rapport Auteurs : Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Inspection Générale des Finances Autre Editeur : Conseil Général des Ponts et Chaussées Note générale : Document composé de différentes fiches : fiche 1 : la diversité des marchés locaux fiche 2 : la place des HLM dans le marché du logement fiche 3 : les plans de financement des opérations de construction, d'acquisition et de réhabilitation de logements HLM fiche 4 : l'articulation entre le secteur locatif social et les autres segments aidés du marché du logement fiche 5 : intervention des collectivités locales et financement du logement social : une grande variété de situations fiche 6 : la taxe foncière impacte différemment les HLM selon leur implantation Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODALITE D'AMENAGEMENT URBAIN:RESTRUCTURATION:REHABILITATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:HLM [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT Annexe II : Les HLM confrontés à la diversité de leur environnement [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, [s.d.]. Document composé de différentes fiches : fiche 1 : la diversité des marchés locaux fiche 2 : la place des HLM dans le marché du logement fiche 3 : les plans de financement des opérations de construction, d'acquisition et de réhabilitation de logements HLM fiche 4 : l'articulation entre le secteur locatif social et les autres segments aidés du marché du logement fiche 5 : intervention des collectivités locales et financement du logement social : une grande variété de situations fiche 6 : la taxe foncière impacte différemment les HLM selon leur implantation Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:ENTITE TERRITORIALE:UNITE TERRITORIALE:COLLECTIVITE LOCALE [Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:STATUT DE PROPRIETE:PROPRIETE PRIVEE:DEGRE DE PROPRIETE PRIVEE:ACCESSION A LA PROPRIETE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:MARCHE SPECIFIQUE:MARCHE FONCIER:POLITIQUE FONCIERE:MODE D'INTERVENTION:IMPOT FONCIER:TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:MODALITE D'AMENAGEMENT URBAIN:RESTRUCTURATION:REHABILITATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:HLM [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL [Thesaurus n°1] RESIDENCE:MARCHE DU LOGEMENT

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CAUE000193	HABITAT/2/INS	Rapport	Centre de documentation	Fonds national habitat	Disponible

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Annexes au rapport sur le financement du logement social / Inspection Générale des Finances

Public ISBD Titre : Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 1 annexes I et II Type de document : Rapport Auteurs : Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Inspection Générale des Finances Année de publication : 03/2002 Autre Editeur : Conseil Général des Ponts et Chaussées Note générale : Document composé de différentes fiches : - fiche 1 : la programmation administrative (réflexion IGF) - Fiche 2 : le nouveau paysage de la régulation le logement social entre service public et marché (réflexion CGPC) - Fiche 3 : les procédures de contrôle (réflexion IGF) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PERSONNE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 1 annexes I et II [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 03/2002. Document composé de différentes fiches : - fiche 1 : la programmation administrative (réflexion IGF) - Fiche 2 : le nouveau paysage de la régulation le logement social entre service public et marché (réflexion CGPC) - Fiche 3 : les procédures de contrôle (réflexion IGF) Catégories : [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:CONTROLE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PERSONNE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL

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CAUE000194	HABITAT/2/INS	Rapport	Centre de documentation	Fonds national habitat	Disponible

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Annexes au rapport sur le financement du logement social / Inspection Générale des Finances

Public ISBD Titre : Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 2 annexes III et IV Type de document : Rapport Auteurs : Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Inspection Générale des Finances Année de publication : 03/2002 Autre Editeur : Conseil Général des Ponts et Chaussées Note générale : Document composé de différentes fiches : - fiche 1 : la diversité des situations financières - fiche 2 : la dimension patrimoniale - fiche 3 : la décision d'investissement - fiche 4 : la situation financière des organismes HLM : régularités et diversités Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:EMPLOI DES RESSOURCES:INVESTISSEMENT [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:ORGANISME ADMINISTRATIF [Thesaurus n°1] PATRIMOINE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 2 annexes III et IV [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 03/2002. Document composé de différentes fiches : - fiche 1 : la diversité des situations financières - fiche 2 : la dimension patrimoniale - fiche 3 : la décision d'investissement - fiche 4 : la situation financière des organismes HLM : régularités et diversités Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:EMPLOI DES RESSOURCES:INVESTISSEMENT [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:PRODUCTION:ACTIVITE FONCTIONNELLE:GESTION [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:ORGANISME ADMINISTRATIF [Thesaurus n°1] PATRIMOINE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL

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CAUE000195	HABITAT/2/INS	Rapport	Centre de documentation	Fonds national habitat	Disponible

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Annexes au rapport sur le financement du logement social / Inspection Générale des Finances

Public ISBD Titre : Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 3 annexes V,VI et VII Type de document : Rapport Auteurs : Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Inspection Générale des Finances Année de publication : 03/2002 Autre Editeur : Conseil Général des Ponts et Chaussées Note générale : Annexe V : financement du logement social et renouvellement urbain Annexe VI : les perspectives d'évolution vers un conventionnement et un financement global à l'organisme Annexe VII : l'évaluation des marges de manoeuvre financières et l'évolution des fonds d'épargne Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:ANALYSE ECONOMIQUE:COMPTABILITE:RESULTAT COMPTABLE:SOLDE:DETTE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:CHAMP COMMUN ECONOMIQUE:EVOLUTION [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] FONDS D'EPARGNE [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:MODE DE REPRESENTATION DE L'INFORMATION:ENGINE DE REPRESENTATION DE L'INFORMATION:REPRESENTATION GRAPHIQUE:PERSPECTIVE [Thesaurus n°1] RENOUVELLEMENT URBAIN [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 3 annexes V,VI et VII [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 03/2002. Annexe V : financement du logement social et renouvellement urbain Annexe VI : les perspectives d'évolution vers un conventionnement et un financement global à l'organisme Annexe VII : l'évaluation des marges de manoeuvre financières et l'évolution des fonds d'épargne Catégories : [Thesaurus n°1] ECONOMIE:ANALYSE ECONOMIQUE:COMPTABILITE:RESULTAT COMPTABLE:SOLDE:DETTE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:CHAMP COMMUN ECONOMIQUE:EVOLUTION [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] FONDS D'EPARGNE [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:INFORMATION:MODE DE REPRESENTATION DE L'INFORMATION:ENGINE DE REPRESENTATION DE L'INFORMATION:REPRESENTATION GRAPHIQUE:PERSPECTIVE [Thesaurus n°1] RENOUVELLEMENT URBAIN [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL

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CAUE000196	HABITAT/2/INS	Rapport	Centre de documentation	Fonds national habitat	Disponible

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Annexes au rapport sur le financement du logement social / Inspection Générale des Finances

Public ISBD Titre : Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 4 annexes VIII, IX, X, XI et XII Type de document : Rapport Auteurs : Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur Editeur : Inspection Générale des Finances Année de publication : 03/2002 Autre Editeur : Conseil Général des Ponts et Chaussées Note générale : Annexe VIII : les interactions entre aide à la pierre et aide à la personne : illustrations Annexe IX : éléments de comparaison dans trois pays européens Annexe X : une approche historique des aides au logement et de leurs effets Annexe XI : liste des personnes rencontrées et bibliographie Annexe XII : lettre de mission Catégories : [Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:UNITE DEMOGRAPHIQUE:MENAGE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:METHODE DE FORMALISATION:RECHERCHE OPERATIONNELLE:SIMULATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PERSONNE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PIERRE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL Annexes au rapport sur le financement du logement social : Tome 4 annexes VIII, IX, X, XI et XII [Rapport] / Inspection Générale des Finances, Auteur ; FRANCE. Conseil Général des Ponts et Chaussées, Auteur . - Inspection Générale des Finances : Conseil Général des Ponts et Chaussées, 03/2002. Annexe VIII : les interactions entre aide à la pierre et aide à la personne : illustrations Annexe IX : éléments de comparaison dans trois pays européens Annexe X : une approche historique des aides au logement et de leurs effets Annexe XI : liste des personnes rencontrées et bibliographie Annexe XII : lettre de mission Catégories : [Thesaurus n°1] DEMOGRAPHIE:PEUPLEMENT:UNITE DEMOGRAPHIQUE:MENAGE [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:FINANCEMENT [Thesaurus n°1] OUTILS CONCEPTUELS-METHODOLOGIQUES:METHODE DE FORMALISATION:RECHERCHE OPERATIONNELLE:SIMULATION [Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PERSONNE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:FINANCEMENT DU LOGEMENT:AIDE A LA PIERRE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:ENGINE DE LOGEMENT SOCIAL:LOGEMENT AIDE:LOGEMENT SOCIAL

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE000197	HABITAT/2/INS	Rapport	Centre de documentation	Fonds national habitat	Disponible

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Rapport sur le financement du logement social / Inspection Générale des Finances

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