Titre :	Guide d'information : La sécurité des piscines privées / Les obligations des propriétaires / Des conseils de prévention et de prudence
Type de document :	Plaquette
Auteurs :	FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, direction générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction, Auteur
Editeur :	La Défense cedex : France.Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logementDirection générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction
Année de publication :	Juin 2005
Importance :	7
Catégories :	[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:CERTIFICAT DE CONFORMITE [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:NIVEAU DE SERVICE:ELEMENT DE NIVEAU DE SERVICE:SECURITE [Thesaurus n°1] TOURISME-LOISIRS:SPORT:EQUIPEMENT SPORTIF:PISCINE

Guide d'information : La sécurité des piscines privées / Les obligations des propriétaires / Des conseils de prévention et de prudence [Plaquette] / FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, direction générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction, Auteur . - La Défense cedex : France.Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logementDirection générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction, Juin 2005 . - 7.

Catégories :

[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:CONTENU DES ACTES:CERTIFICAT DE CONFORMITE [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:NIVEAU DE SERVICE:ELEMENT DE NIVEAU DE SERVICE:SECURITE [Thesaurus n°1] TOURISME-LOISIRS:SPORT:EQUIPEMENT SPORTIF:PISCINE