Titre :	Guide accessibilité des bâtiments d'habitation : Pour l'application des textes réglementaires
Type de document :	Plaquette
Auteurs :	Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur
Editeur :	France.Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports
Année de publication :	01/1999
Importance :	7
Catégories :	[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:OFFRE:QUALITE DE L'OFFRE:ACCESSIBILITE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:BATIMENT D'HABITATION COLLECTIF [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:USAGER:HANDICAPE

Guide accessibilité des bâtiments d'habitation : Pour l'application des textes réglementaires [Plaquette] / Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction, Auteur . - France.Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports, 01/1999 . - 7.

Catégories :

[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ECONOMIE:FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE:ALLOCATION DES RESSOURCES:MARCHE:OFFRE:QUALITE DE L'OFFRE:ACCESSIBILITE [Thesaurus n°1] RESIDENCE:LOGEMENT:BATIMENT D'HABITATION:BATIMENT D'HABITATION COLLECTIF [Thesaurus n°1] SANTE-EQUIPEMENT SOCIAL:USAGER:HANDICAPE