Titre :	Guide à l'intention des maitres d'ouvrage publics pour la négociation des remunerations de maitrise d'oeuvre - Loi MOP
Type de document :	Plaquette
Auteurs :	Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur ; MIQCP, Auteur
Editeur :	France.Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme
Année de publication :	1994
Importance :	40
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE

Guide à l'intention des maitres d'ouvrage publics pour la négociation des remunerations de maitrise d'oeuvre - Loi MOP [Plaquette] / Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, Auteur ; MIQCP, Auteur . - France.Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, 1994 . - 40.
Langues : Français (fre)

Catégories :

[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE CONCEPTUEL DU DROIT:CADRE DE REFERENCE DU DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE DES POUVOIRS PUBLICS:LOI [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OEUVRE [Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AGENT D'AMENAGEMENT:MAITRE D'OUVRAGE