5626 - Cahier détaché n° 2. - 23 septembre 2011 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Guillaume PROT

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment Titre : 5626 - Cahier détaché n° 2. - 23 septembre 2011 : Passation et exécution des marchés publics de défense ou de sécurité - Décret n° 2011-1104 du 14 septembre 2011 Type de document : Periodique Auteurs : Guillaume PROT, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 47 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:NIVEAU DE SERVICE:ELEMENT DE NIVEAU DE SERVICE:SECURITE [n° ou bulletin]  est un bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment 5626 - Cahier détaché n° 2. - 23 septembre 2011 : Passation et exécution des marchés publics de défense ou de sécurité - Décret n° 2011-1104 du 14 septembre 2011 [Periodique] / Guillaume PROT, Auteur . - 2011 . - 47. Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION [Thesaurus n°1] EQUIPEMENT:NIVEAU DE SERVICE:ELEMENT DE NIVEAU DE SERVICE:SECURITE

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE002356	DROIT/5/PRO	Périodique	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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Code commenté des marchés publics / Michel GUIBAL

Public ISBD Titre : Code commenté des marchés publics : Réforme 2006 Type de document : Ouvrage Auteurs : Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : Octobre 2006 Importance : 420 Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION Code commenté des marchés publics : Réforme 2006 [Ouvrage] / Michel GUIBAL, Auteur ; Nicolas CHARREL, Auteur . - Editions du Moniteur, Octobre 2006 . - 420. Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:PASSATION [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CAUE000624	DROIT/5/GUI	Ouvrage	Centre de documentation	Fonds national droit	Disponible

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