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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002322 DROIT/5/LIC Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
5648 - Cahier détaché n° 2. - 24 février 2012 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment) / Guillaume PROT
Titre : 5648 - Cahier détaché n° 2. - 24 février 2012 : Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics - Circulaire du 14 février 2012 Type de document : Periodique Auteurs : Guillaume PROT, Auteur Année de publication : 2012 Importance : 58 Langues : Français (fre) Catégories : [Thesaurus n°1] BONNE PRATIQUE
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:MISE EN OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDURE[n° ou bulletin] 5648 - Cahier détaché n° 2. - 24 février 2012 : Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics - Circulaire du 14 février 2012 [Periodique] / Guillaume PROT, Auteur . - 2012 . - 58.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thesaurus n°1] BONNE PRATIQUE
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION
[Thesaurus n°1] CONSTRUCTION:MATERIAU:MISE EN OEUVRE
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:ACTE BILATERAL:ENGINE D'ACTE BILATERAL:CONTRAT:CONTRAT ADMNISTRATIF PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:EXERCICE DES COMPETENCES:OBJET DES COMPETENCES:EXECUTION
[Thesaurus n°1] DROIT:CADRE INSTITUTIONNEL:FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL:PROCEDUREExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002373 DROIT/5/PRO Périodique Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le PLU en pratique Type de document : Ouvrage Auteurs : Alain MAILLARD, Auteur Editeur : Paris : MB Edition / MB Formation Année de publication : Mai 2004 Collection : Pratique du droit Importance : 285 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84641-101-1 Note générale : Depuis l'adoption de la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), les communes ont en charge l'élaboration des plans locaux d'urbanisme (PLU). Succédant aux plans d'occupation des sols, ces outils visent à mieux structurer l'espace communal et à favoriser la notion de développement durable. Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUE:PHENOMENE AUDIBLE:BRUIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:NUISANCE:SOURCE DE NUISANCE:NUISANCE INDUSTRIELLE:CARRIERE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DES ESPACES NATURELS:LOI LITTORAL
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MERLe PLU en pratique [Ouvrage] / Alain MAILLARD, Auteur . - Paris : MB Edition / MB Formation, Mai 2004 . - 285. - (Pratique du droit) .
ISBN : 978-2-84641-101-1
Depuis l'adoption de la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), les communes ont en charge l'élaboration des plans locaux d'urbanisme (PLU). Succédant aux plans d'occupation des sols, ces outils visent à mieux structurer l'espace communal et à favoriser la notion de développement durable.
Catégories : [Thesaurus n°1] CANDIDAT:CHAMP D'APPLICATION
[Thesaurus n°1] CANDIDAT:SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE
[Thesaurus n°1] DROIT:PROPRIETE:TRANSFERT DE PROPRIETE:MODALITE DE TRANSFERT DE PROPRIETE:PRESCRIPTION
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:ACOUSTIQUE:PHENOMENE AUDIBLE:BRUIT
[Thesaurus n°1] ENVIRONNEMENT PHYSIQUE SENSIBLE:NUISANCE:SOURCE DE NUISANCE:NUISANCE INDUSTRIELLE:CARRIERE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:AMENAGEMENT URBAIN:PLANIFICATION URBAINE:PLAN D'URBANISME:PLAN LOCAL D'URBANISME
[Thesaurus n°1] ESPACE:AMENAGEMENT DE L'ESPACE:IDEOLOGIE DE L'AMENAGEMENT:ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:PROTECTION DES ESPACES NATURELS:LOI LITTORAL
[Thesaurus n°1] PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thesaurus n°1] SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MERExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CAUE002426 DROIT/7/MAI Ouvrage Centre de documentation Fonds national droit Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
